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Résultats 1 - 10 sur un total 78 pour  Wikipedia / Traité instituant la Communauté européenne / Wikipedia    (2010561 articles)

Traité instituant la Communauté européenne Imprimer cet article

Le traité instituant la Communauté européenne (TCE), aussi appelé traité de Rome , est le nom d'un des traités fondateurs de l' Union européenne tel qu'il a été modifié par le traité de Maastricht signé 7 février 1992 et entré en vigueur le 1 er novembre 1993 . Il

wikipedia.org | 2019/8/23 4:01:40

Traité instituant la Communauté économique européenne Imprimer cet article

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Le traité instituant la Communauté économique européenne (TCEE), aussi appelé traité de Rome , ou encore traité sur le fonctionnement de l'Union européenne (TFUE) est un traité signé le 25 mars 1957 à Rome ( Italie ) entre six pays [ 1 ]  : Allemagne de l'Ouest , Belgique

Traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l'acier Imprimer cet article

1951_CECA_ECSC

Le traité instituant la Communauté européenne du charbon et de l'acier ( CECA ), aussi appelé traité de Paris , est signé le 18 avril 1951 par la République fédérale d'Allemagne (RFA), la Belgique , la France , l' Italie , le Luxembourg et les Pays-Bas pour une durée de

Projet de traité instituant l'Union européenne Imprimer cet article

Élu pour la première fois au suffrage universel en juin 1979 , le Parlement européen adopte, le 14 février 1984 , un projet de traité instituant l' Union européenne , aussi appelé Projet Spinelli . Ce projet est en partie inspiré du projet de Communauté politique européen issu

wikipedia.org | 2019/7/11 9:46:33

Demande d'adhésion du Maroc à la Communauté économique européenne Imprimer cet article

demande 2.2 Réactions des institutions européennes 2.2.1 Demande du Parlement à la Commission européenne 2.2.2 Demande du Parlement au Conseil des Communautés européennes 2.3 Position du Maroc 2.3.1 Avis du roi Hassan II 2.3.2 Avis d'Azeddine Guessous 2.4 Négociations

wikipedia.org | 2017/11/26 12:03:43

Traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique Imprimer cet article

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Le Traité instituant la Communauté européenne de l'énergie atomique , dit traité Euratom , est le traité fondateur de la communauté éponyme . Il a été signé en 1957 à Rome , en même temps que le Traité instituant la Communauté économique européenne , d'où leur nom

Traité sur l'Union européenne Imprimer cet article

Le traité sur l'Union européenne (TUE), aussi appelé traité de Maastricht [ 1 ] car il y a été signé dans sa première version, est un des traités constitutifs de l' Union européenne , l'autre étant le traité sur le fonctionnement de l'Union européenne . Dans sa dernière

wikipedia.org | 2019/4/11 17:58:06

Communauté européenne de l'énergie atomique Imprimer cet article

La Communauté européenne de l'énergie atomique ( CEEA ou Euratom ) est un organisme public européen chargé de coordonner les programmes de recherche sur l' énergie nucléaire . Il a été institué pour une durée « illimitée » par le traité Euratom , signé le 25 mars 1957

wikipedia.org | 2019/10/1 13:18:56

Traité sur l'Union européenne (1993-2009) Imprimer cet article

Markeyskens675

Le traité sur l'Union européenne (TUE) , également appelé traité de Maastricht , est le traité fondateur de l' Union européenne , signé le 7 février 1992. Le TUE est révisé une première fois par le traité d'Amsterdam signé le 2 octobre 1997, puis une deuxième fois par le trait

Chronologie de l'Union européenne Imprimer cet article

Empire_carolingien_768-811

La chronologie de l' Union européenne rassemble les principales dates concernant l'histoire de l' Union européenne organisées selon un ordre chronologique. Ces dates vont de la genèse de l'Union européenne , faite des héritages laissés par l' histoire de l'Europe d'où naquirent