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Résultats 1 - 10 sur un total 62 pour  Wikipedia / Traité de Lisbonne / Wikipedia    (2014721 articles)

Traité de Lisbonne (1668) Imprimer cet article

les recommandations des projets correspondants . Pour l’article homonyme, voir Traité de Lisbonne . Traité de Lisbonne Données clés Type de traité Traité de paix et d' indépendance Données clés Signé 12 février 1668 Parties Signataires   Monarchie

wikipedia.org | 2019/10/14 21:20:33

Traité de Madrid/Lisbonne (1985) Imprimer cet article

Le traité de Madrid Lisbonne ou traité d'adhésion de 1985 ( nom officiel ci-dessous ), signé le 12 juin 1985 et entré en vigueur le 1 er janvier 1986 , est relatif à l'adhésion de l' Espagne et du Portugal lors du troisième élargissement de la Communauté économique européenn

wikipedia.org | 2019/5/27 15:25:33

Référendum irlandais de 2008 sur le traité de Lisbonne Imprimer cet article

Le référendum constitutionnel irlandais , tenu le 12 juin 2008 , avait pour objet la ratification du Traité de Lisbonne . Celui-ci a été rejeté par 53,4 % des voix contre 46,6 %. Techniquement le référendum portait sur le vingt-huitième amendement à la Constitution, projet de

wikipedia.org | 2019/8/25 14:52:13

Chronologie de l'Union européenne Imprimer cet article

Empire_carolingien_768-811

La chronologie de l' Union européenne rassemble les principales dates concernant l'histoire de l' Union européenne organisées selon un ordre chronologique. Ces dates vont de la genèse de l'Union européenne, faite des héritages laissés par l' histoire de l'Europe d'où naquirent l

Élections législatives portugaises de 2005 Imprimer cet article

Jos%C3%A9_S%C3%B3crates_2006b_(cropped)

Les élections législatives portugaises de 2005 (en portugais  :  Eleições legislativas portuguesas de 2005 ) se sont tenues au Portugal le 20 février 2005 , afin d'élire les deux cent trente députés de la dixième législature de l' Assemblée de la République , pour un mandat

Traité instituant la Communauté européenne Imprimer cet article

1997 et un seconde fois par le traité de Nice signé le 26 février 2001 . Le traité de Lisbonne signé le 13 décembre 2007 apportera de nombreuses modifications à son contenu et en modifiera le nom en traité sur le fonctionnement de l'Union européenne . Sommaire 1 Historique

wikipedia.org | 2019/8/23 4:01:40

Référendum irlandais de 2009 sur le traité de Lisbonne Imprimer cet article

Un référendum constitutionnel a eu lieu en Irlande le 2 octobre 2009 pour rendre possible la ratification du traité de Lisbonne , après le rejet lors du référendum constitutionnel irlandais de 2008 . Techniquement, ce second référendum porte comme le précédent sur le vingt-huitièm

wikipedia.org | 2018/9/2 22:56:53

Traité de Nice Imprimer cet article

Union européenne (UE), entré en vigueur le 1 er février 2003 et remplacé par le traité de Lisbonne le 1 er décembre 2009 . Il fixa les principes et les méthodes d'évolution du système institutionnel au fur et à mesure que l' UE s'élargit avec l'entrée des Pays d’ Europe

wikipedia.org | 2019/10/3 16:39:19

Traité de Prüm (2005) Imprimer cet article

Le traité de Prüm (également appelé «  Schengen III  » ou « Schengen plus ») a été signé le 27 mai 2005 à Prüm , en Allemagne, par sept États membres de l' Union européenne (UE) (la Belgique , l' Allemagne , l' Espagne , la France , le Luxembourg , les Pays-Bas et l

wikipedia.org | 2019/8/22 23:44:50

Article premier du traité sur l'Union européenne Imprimer cet article

européenne 2.1.1 Droit international public et autorité des États membres 2.1.2 Réformes de Lisbonne 2.2 « Une union sans cesse plus étroite » 2.3 Valeurs légales identiques des traités fondateurs 2.4 Succession d'organisation internationale 3 Portée de l'article

wikipedia.org | 2018/11/18 15:51:49