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Résultats 1 - 10 sur un total 158 pour  Wikipedia / Traité de Lisbonne / Wikipedia    (2001953 articles)

Traité de Lisbonne Imprimer cet article

Tratado_de_Lisboa_13_12_2007_(10)

Le traité de Lisbonne est un traité signé le 13 décembre 2007 à Lisbonne entre les vingt-sept États membres de l' Union européenne , qui transforme l'architecture institutionnelle de l'Union. Ce traité a été préparé, pendant le second semestre 2007 , au sein d'une conférenc

Traité de Lisbonne (1668) Imprimer cet article

les recommandations des projets correspondants . Pour l’article homonyme, voir Traité de Lisbonne . Traité de Lisbonne Données clés Type de traité Traité de paix et d' indépendance Données clés Signé 12 février 1668 Parties Signataires   Monarchie

wikipedia.org | 2018/5/31 0:30:33

Traité de Madrid/Lisbonne (1985) Imprimer cet article

Le traité de Madrid Lisbonne ou traité d'adhésion de 1985 ( nom officiel ci-dessous ), signé le 12 juin 1985 et entré en vigueur le 1 er janvier 1986 , est relatif à l'adhésion de l' Espagne et du Portugal lors du troisième élargissement de la Communauté économique européenn

wikipedia.org | 2019/5/27 15:25:33

Référendum irlandais de 2008 sur le traité de Lisbonne Imprimer cet article

Le référendum constitutionnel irlandais , tenu le 12 juin 2008 , avait pour objet la ratification du Traité de Lisbonne . Celui-ci a été rejeté par 53,4 % des voix contre 46,6 %. Techniquement le référendum portait sur le vingt-huitième amendement à la Constitution, projet

wikipedia.org | 2018/3/11 12:22:12

Conférence des Assemblées législatives régionales européennes Imprimer cet article

la mise en forme d'un autre article . La CALRE, acronyme de la Conférence des Assemblées législatives régionales européennes réunit les Présidents des Assemblées parlementaires régionales d’Italie, d’Espagne, de Belgique, d’Allemagne, d’Autriche, du Royaume-Uni (Pays

wikipedia.org | 2018/9/5 20:58:39

Traité sur l'Union européenne Imprimer cet article

traité sur le fonctionnement de l'Union européenne . Dans sa dernière version avant le traité de Lisbonne , le traité affirmait les objectifs de l'Union, définissait les trois «  piliers  » de son action et donnait un cadre institutionnel au Conseil européen . Avec le traité de

wikipedia.org | 2019/4/11 17:58:06

Traité de Maastricht Imprimer cet article

Stone_memorial_in_front_of_the_entry_to_the_Limburg_Province_government_building_in_Maastricht,_Netherlands,_commemorating_the_signing_of_the_Maastricht_Treaty_in_February_1992

Le traité européen communément appelé traité de Maastricht [ m a ː ˈ s t r ɪ x t ] Écouter est le traité fondateur de l' Union européenne . Il structure l'Union européenne autour de trois piliers : les Communautés européennes , la Politique étrangère et de sécurité commune

Traité sur l'Union européenne (1993-2009) Imprimer cet article

Markeyskens675

version en vigueur actuellement du TUE est celle modifiée plus en profondeur par le traité de Lisbonne signé le 13 décembre 2007. Sommaire 1 Historique 1.1 Construction par étape de l'Union européenne 1.2 Chronologie de l'Union européenne 2 Version initiale de 1992 

Référendum irlandais de 2009 sur le traité de Lisbonne Imprimer cet article

Un référendum constitutionnel a eu lieu en Irlande le 2 octobre 2009 pour rendre possible la ratification du traité de Lisbonne , après le rejet lors du référendum constitutionnel irlandais de 2008 . Techniquement, ce second référendum porte comme le précédent sur le vingt-huitièm

wikipedia.org | 2018/9/2 22:56:53

Référendum français sur le traité établissant une constitution pour l'Europe Imprimer cet article

Campagne_referendaire_2005_artlibre

syndicales 7 Conséquences de la victoire du non 7.1 Reformulation du texte dans le traité de Lisbonne 8 Intentions de vote ultérieures 9 Sources 9.1 Références 9.2 Bibliographie 10 Compléments 10.1 Articles connexes 10.2 Liens externes Raisons de ce référend