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Résultats 1 - 10 sur un total 34 pour  Wikipedia / Taxe d'apprentissage / Wikipedia    (1976353 articles)

Taxe d'apprentissage Imprimer cet article

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rédigé dans un style encyclopédique (janvier 2015) . Vous pouvez améliorer sa rédaction ! La taxe d apprentissage est un impôt français , versé par les entreprises . En 2011 , il représentait environ 2 milliards d'euros par an [ 1 ] , dont 58 % finance directement les centres

Contrat d'apprentissage Imprimer cet article

Améliorez sa vérifiabilité en les associant par des références à l'aide d' appels de notes . Un contrat d apprentissage désigne un contrat de travail d'un type particulier s'adressant à des personnes désireuses d'entrer en formation professionnelle , celles-ci s'appelant alors

wikipedia.org | 2019/2/13 17:35:54

Région (collectivité territoriale française) Imprimer cet article

En France , la région est, en vertu de l' article 72 de la Constitution , une collectivité territoriale , c'est-à-dire une personne morale de droit public différente de l' État , investie d'une mission d' intérêt général concernant la région, comprise en tant que territoire. À

wikipedia.org | 2019/4/2 9:27:24

Fiscalité du Burkina Faso Imprimer cet article

régime 10 Bibliographie 11 Notes et références TVA [ modifier | modifier le code ] La Taxe sur la valeur ajoutée est un impôt indirect sur la consommation ou encore un impôt sur la dépense. C’est le consommateur final qui en supporte la charge définitive. Elle est collecté

wikipedia.org | 2016/8/18 9:16:30

Communauté de communes Loire-Layon Imprimer cet article

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La communauté de communes Loire-Layon est une ancienne communauté de communes française située dans le département de Maine-et-Loire et la région Pays de la Loire . Le 1 er janvier 2017 elle disparait en fusionnant dans la nouvelle communauté de communes Loire Layon Aubance

Organisme paritaire collecteur agréé Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . En France , un organisme paritaire collecteur agréé (par l'État), souvent abrégé en Opca , est une structure associative à gestion paritaire qui collecte

wikipedia.org | 2017/7/4 6:57:31

Communauté d'agglomération de Niort Imprimer cet article

Le_Vanneau-Passerelle

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Pour les articles homonymes, voir CAN . Communauté d'agglomération de Niort Administration Pays France Région Poitou-Charentes Département

Gouvernement Dominique de Villepin Imprimer cet article

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Le gouvernement Dominique de Villepin est le 31 e gouvernement de la V e République française . Dirigé par Dominique de Villepin , ancien ministre des Affaires étrangères puis de l'Intérieur, il fut en fonction du 31 mai 2005 au 17 mai 2007 , sous la présidence de Jacques Chirac

Chambre de commerce et d'industrie de Brest Imprimer cet article

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Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Cet article ne cite pas suffisamment ses sources ( janvier 2014 ). Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de référence ou si vous connaissez des sites web

OPCALIA Imprimer cet article

un OPCA de branches [ 3 ] . Depuis le 1 er janvier 2016, Opcalia est habilité à collecter la taxe d’ apprentissage . Cette nouvelle mission est confiée à son délégataire, Octalia. [ 4 ] Organisation [ modifier | modifier le code ] Organisme paritaire, Opcalia est géré par un

wikipedia.org | 2018/7/24 6:34:42