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Résultats 1 - 10 sur un total 409 pour  Wikipedia / Syndicat mixte / Wikipedia    (2009537 articles)

Syndicat mixte Imprimer cet article

Le syndicat mixte est un type de structure de coopération intercommunale qui existe en France , créé par le décret-loi du 30 octobre 1935 , afin de permettre à des collectivités de s’associer entre elles ou avec des établissements publics. On parle de syndicat mixte car la

wikipedia.org | 2019/1/10 17:08:32

Syndicat mixte du Cotentin Imprimer cet article

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Le syndicat mixte du Cotentin est un établissement public qui associe le département de la Manche , la communauté urbaine de Cherbourg , et 13 communautés de communes du Cotentin , depuis juin 2001 . Il mutualise le financement des grands équipements qui structurent son territoire

Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise Imprimer cet article

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Le Syndicat mixte des transports pour le Rhône et l'agglomération lyonnaise ( SYTRAL ), est l' autorité organisatrice de transports de la métropole de Lyon et du département du Rhône . Les membres du SYTRAL sont la métropole de Lyon , la région Auvergne-Rhône-Alpes dont trois

Syndicat mixte du lac d'Annecy Imprimer cet article

références  » En pratique : Quelles sources sont attendues ? Comment ajouter mes sources ? Syndicat mixte du lac d'Annecy Présentation Type Syndicat mixte Construction 15 juillet 1957 Site web www.sila.fr Localisation Adresse   France modifier - modifier le code -

wikipedia.org | 2019/10/15 3:18:29

Syndicat mixte Ardèche Drôme Numérique Imprimer cet article

homonymie) . Ardèche Drôme Numérique (A.D.N) Situation Création 5 mars 2007 Type Syndicat Mixte Ouvert Siège Valence Budget 480 millions € pour le déploiement du réseau public ADN en fibre optique Organisation Membres Ardèche Drôme Région Auvergne

wikipedia.org | 2018/9/21 2:19:41

Syndicat mixte Bizi Garbia Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Syndicat mixte Bizi Garbia Administration Pays   France Région Nouvelle-Aquitaine Département Pyrénées-Atlantiques Siège Saint

wikipedia.org | 2019/1/13 10:19:59

Syndicat mixte de l'Escaut Imprimer cet article

références  » En pratique : Quelles sources sont attendues ? Comment ajouter mes sources ? Syndicat mixte de l'Escaut Administration Pays   France Région Hauts-de-France Département Nord , Pas-de-Calais , Aisne Forme Syndicat mixte fermé Siège

wikipedia.org | 2018/4/26 11:49:02

Syndicat mixte du pays Yon et Vie Imprimer cet article

Le syndicat mixte du pays Yon et Vie est une structure d’aménagement et un schéma de cohérence territoriale français situé dans le département de la Vendée et dans la région des Pays de la Loire . Sommaire 1 Histoire 2 Périmètre syndical 3 Démographie 4 Économie

wikipedia.org | 2018/7/10 9:06:58

Syndicat mixte Départemental Équipement Ardèche Imprimer cet article

? ) ; pour plus d’indications, visitez le Projet des intercommunalités françaises . Syndicat mixte Départemental Équipement Ardèche Administration Pays   France Région Rhône-Alpes Département Ardèche Siège Privas Communes 129 + 3 intercommunalité

wikipedia.org | 2017/5/17 1:54:06

Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération grenobloise Imprimer cet article

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Le Syndicat mixte des transports en commun de l'agglomération grenobloise ou SMTC Grenoble est l' autorité organisatrice de la mobilité de l'agglomération grenobloise. Les membres du SMTC sont Grenoble-Alpes Métropole (La Métro) et le conseil départemental de l'Isère . Le syndicat