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Résultats 1 - 10 sur un total 1646 pour  Wikipedia / Syndicat intercommunal (France) / Wikipedia    (2010586 articles)

Syndicat intercommunal (France) Imprimer cet article

Un syndicat intercommunal est, en France , un établissement public de coopération intercommunale organisé en vue de coopérer sur des services d'intérêt intercommunal . Doté d'une structure propre gérée de façon indépendante il est régi par des règlements et lois qui en fixent

wikipedia.org | 2019/1/10 18:19:29

Syndicat intercommunal à vocation unique Imprimer cet article

Un syndicat intercommunal à vocation unique (Sivu) est, en France , un établissement public de coopération intercommunale , régi par les dispositions de la cinquième partie du Code général des collectivités territoriales . Son fonctionnement est similaire à celui d'un Syndicat

wikipedia.org | 2019/8/12 10:02:56

Syndicat intercommunal d'énergies de la Loire Imprimer cet article

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Le Syndicat intercommunal d'énergies de la Loire ( SIEL ou SIEL42 ), est une structure intercommunale qui regroupe notamment les communes et le département de la Loire , ainsi que d'autres collectivités en matière de distribution publique de l’ électricité et du gaz , d' économies

Anos Imprimer cet article

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Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ). Le bandeau {{ébauche}} peut être enlevé et l’article évalué comme étant au stade « Bon début » quand il comporte assez de renseignements encyclopédiques concernant la commune. Si vous avez un doute, l

Syndicat intercommunal d'équipement et d'aménagement des Pays de France et de l'Aulnoye Imprimer cet article

Créé en 1971 sous l'impulsion de Robert Ballanger , le syndicat intercommunal d'Équipement et d'Aménagement des Pays de France et de l’Aulnoye (S.E.A.P.F.A.) regroupe les communes suivantes : Le Blanc-Mesnil Aulnay-sous-Bois Sevran Villepinte Tremblay-en-France . Il est présid

wikipedia.org | 2013/5/16 8:57:59

Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour les énergies et les réseaux de communication Imprimer cet article

Le SIPPEREC Syndicat intercommunal de la périphérie de Paris pour les énergies et les réseaux de communication) est un Établissement public de coopération intercommunale français sans fiscalité propre, situé dans les départements des Hauts-de-Seine , de Seine-Saint-Denis ,

wikipedia.org | 2018/1/6 8:25:41

Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères Imprimer cet article

Centre_de_tri_de_P%C3%A9zenas_1

indications, visitez le Projet des intercommunalités françaises . Centre de tri de Pézenas Le syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères ( SICTOM ) est une forme de structure intercommunale en France , chargée de la gestion des ordures ménagères

Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères de la région de Châteauneuf-sur-Loire Imprimer cet article

D%C3%A9ch%C3%A8terie_Jargeau

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Syndicat intercommunal de collecte et de traitement des ordures ménagères de la région de Châteauneuf-sur-Loire Administration Pays   France

Syndicat intercommunal de traitement des déchets du secteur Cannes-Grasse Imprimer cet article

Centre_Int%C3%A9gr%C3%A9_de_Tri_et_de_Traitement_des_d%C3%A9chets_du_SIVADES

Le syndicat intercommunal de traitement des déchets du secteur Cannes-Grasse ( SIVADES ) est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) pour la valorisation des déchets sous la forme d'un syndicat mixte composé de douze communes membres. Outre le traitement des

Syndicat intercommunal du bassin d'Arcachon Imprimer cet article

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Le Syndicat intercommunal du bassin d’Arcachon ( SIBA ) est un syndicat mixte regroupant les 10 communes riveraines du bassin d’Arcachon . Le SIBA exerce ses compétences statutaires sur le territoire des 10 communes riveraines du bassin d’Arcachon et à l’intérieur du domaine