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Résultats 1 - 10 sur un total 5595 pour  Wikisource / Statut de 47 / Wikisource    (1821697 articles)

Statut de 47 Imprimer cet article

Le Statut de 47 est le nom donné au statut voté pour l’Algérie par l’Assemblée nationale française le 20 septembre 1947. [ modifier ] Loi — 47 -1853 du 20 septembre 1947, portant statut organique de l’Algérie Source : Journal officiel de la République française du 21

wikisource.org | 2012/12/15 13:56:40

Page:Revue des Deux Mondes - 1918 - tome 47.djvu/961 Imprimer cet article

Dégoûté de n’avoir pas été cru, pour avoir dit une fois la vérité, le tsar Ferdinand a abdiqué en faveur de son fils Boris. Ce n’est qu’un épisode, comme la soumission de la Bulgarie elle-même; mais c’est une introduction à la plus grande histoire, si la capitulation de la

wikisource.org | 2015/7/14 1:31:05

Page:Taine - Les Origines de la France contemporaine, t. 11, 1904.djvu/47 Imprimer cet article

Page:Taine - Les Origines de la France contemporaine, t. 11, 1904.djvu 47 La bibliothèque libre. Sauter à la navigation Sauter à la recherche Le texte de cette page a été corrigé et est conforme au fac-similé. 24 LE RÉGIME MODERNE tolère pas de rivales ; elle ne

wikisource.org | 2018/7/26 6:55:47

Convention européenne de sauvegarde des Droits de l’Homme et des Libertés fondamentales Imprimer cet article

Le texte de la Convention avait été précédemment amendé conformément aux dispositions du Protocole n°3 (STE n° 45), entré en vigueur le 21 septembre 1970, du Protocole n° 5 (STE n° 55), entré en vigueur le 20 décembre 1971, et du Protocole n°8 (STE n° 118), entré en vigueur

wikisource.org | 2012/11/9 6:59:22

Page:Block - Dictionnaire de l’administration française, tome 2.djvu/235 Imprimer cet article

autorisations contraires qui auraient été accordées avant le 13 juin 1853. (Voy. le rapport précité.) 47 . Il est interdit à tout Français, sous tes peines édictées en l’art. 259 du Code pénal, de porter, soit d’autres insignes que ceux de l’ordre ou du grade pour lesquels l

wikisource.org | 2017/4/6 20:00:19

Page:Bouillet - Chassang - Dictionnaire universel d'histoire-geo - 1878 - P3 - Q-Z.djvu/47 Imprimer cet article

Page:Bouillet - Chassang - Dictionnaire universel d'histoire-geo - 1878 - P3 - Q-Z.djvu 47 La bibliothèque libre. Sauter à la navigation Sauter à la recherche Le texte de cette page a été corrigé et est conforme au fac-similé. gymnase, bibliothèque et cabinet de physique

wikisource.org | 2018/7/26 20:09:45

Wikisource:Scriptorium/Novembre 2008 Imprimer cet article

Bonjour, je suis nouveau sous Wikimedia et je viens aider à la djvuisation et la transclusion de Alexis de Tocqueville - De la démocratie en Amérique - tome 1 provenant d’un PDF source de Gallica2. Après quelques jours de transcription je vais me permettre quelques remarques : Script

wikisource.org | 2015/12/29 0:06:36

Wikisource:Administrateurs/*j*jac Imprimer cet article

Bonjour à toutes et à tous. Approché par Yann et Acélan , je sollicite le statut d'administrateur. Investi depuis bientôt 5 ans, toujours soucieux de la qualité et de la fiabilité de WS, je souhaite poursuivre mon investissement avec des outils qui m'éviteraient de contacter les

wikisource.org | 2017/12/8 8:47:58

Page:Bibaud - Histoire du Canada et des Canadiens sous la domination anglaise, Vol 2, 1844.djvu/47 Imprimer cet article

Jusqu’alors le revenu permanent de la province de Québec, ou revenu de la couronne, provenait des droits “ Unfortunately, the conquest of Canada was almost immediately followed by the commencement of those discontents which ended in the independance of the United Provinces. To prevent

wikisource.org | 2016/11/23 10:19:07

Wikisource:Scriptorium/Août 2011 Imprimer cet article

Le chemin qui mène au droit d'ajouter quelque chose à un sujet en cours me parait bien tortueux. J'ai souvenir que, pour échapper à l'interdiction de modifier le texte complet de plusieurs mois, on pouvait choisir le mois et ainsi accéder à sa version modifiable. Ce choix du mois a disparu

wikisource.org | 2018/7/6 15:56:25