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Dictionnaire de l’administration française/ARRONDISSEMENT Imprimer cet article

loi du 28 pluviôse de la même année (17 février 1800) en confia l’administration à un sous préfet assisté d’un conseil d’ arrondissement . CHAP. II. — ATTRIBUTIONS DES SOUS-PRÉFETS. 3 . Les art. 8 et 9 de la loi du 28 pluviôse sont ainsi conçus : « Art. 8. Dans chaque

wikisource.org | 2017/12/4 9:33:54

Les Origines de la France contemporaine/Volume 10/Livre IV/Chapitre 1 Imprimer cet article

Tant qu’un homme ne s’intéresse qu’à soi, à sa fortune, à son avancement, à son succès personnel et propre, il s’intéresse à bien peu de chose : tout cela est de médiocre importance et de courte durée, comme lui-même. À côté de cette barque qu’il conduit avec tant de

wikisource.org | 2018/6/23 14:03:26

Page:Larousse - Grand dictionnaire universel du XIXe siècle - Tome 6, part. 2, Dell-Dian.djvu/104 Imprimer cet article

des.aumônes. (E. Sue.) — Géogr. Chacune des grand.es diyiskms du territoire français : Le préfet d’un département. Le conseil général d’un département. Le chef-lieii d’un département. Les départements du Sud, de l’Ouest. Le département du Nord, de l’Yonne

wikisource.org | 2018/7/4 10:02:33

Les Paysans/I/9 Imprimer cet article

IX. De la médiocratie — Eh ! bien, Michaud, qu’y a-t-il de nouveau ? demanda le général quand la comtesse eut quitté la salle à manger. — Mon général, si vous m’en croyez, nous ne parlerons pas d’affaires ici, les murs ont des oreilles, et je veux avoir la certitude que

wikisource.org | 2016/1/2 15:01:53

Page:Block - Dictionnaire de l’administration française, tome 1.djvu/489 Imprimer cet article

pour le département ; sous-préfets, conseils d’ arrondissement , tribunaux civils de 1 re instance (sauf dans le département de la Seine), receveurs particuliers des finances, etc., etc., pour l’ arrondissement  ; maires, conseils municipaux, etc., pour la commune. 3. Mais, en dehors

wikisource.org | 2017/12/26 6:18:29

La Réforme municipale de France Imprimer cet article

Il ne s’agit pas ici d’embrasser dans toute son étendue la question si controversée de la décentralisation ; nous avons restreint notre étude pour la rendre plus précise. Prenant modestement une des faces du grave problème qui s’impose à nos législateurs, nous nous proposons

wikisource.org | 2017/1/21 7:17:33

Dictionnaire de l’administration française/ALGÉRIE Imprimer cet article

Beylik de Tittery, au sud d’Alger ; beylik d’Oran, à l’ouest ; beylik de Constantine, à l’est, telle était la division politique de l’Algérie à l’époque où l’armée française prit possession de la ville d’Alger. 2. Pendant les premiers temps de l’occupation, cette

wikisource.org | 2017/11/26 15:47:30

Dictionnaire de l’administration française/ADMINISTRATION Imprimer cet article

Dans le premier cas, on se propose d’appliquer les principes de l’économie politique à un certain ordre de faits sociaux ; dans le second, on réunit en un corps de doctrine les lois, décrets, règlements relatifs à ces mêmes faits, et on établit le droit administratif . L’économie

wikisource.org | 2017/11/26 11:28:59

Le système électif en France Imprimer cet article

Le mouvement de juillet a été la conquête par le pouvoir électif de toutes ces positions usurpées ou contestées. La chambre des députés s'est saisie de l'initiative que la Charte de 1814 lui avait refusée; cette assemblée, qui n'avait pas la faculté de nommer son président ni de

wikisource.org | 2010/7/26 15:17:39

Le Système électif en France Imprimer cet article

Avant la révolution de 1830, la royauté, en France, disposait à peu près souverainement du pays. Elle nommait les pairs qui perpétuaient ensuite le titre dans leurs familles par l’hérédité ; elle choisissait, par l’intermédiaire des ministres ou des préfets, les membres des conseils

wikisource.org | 2015/12/21 7:20:08