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Résultats 1 - 10 sur un total 14 pour  Wikipedia / Service public / Wikipedia    (2014721 articles)

Allô service public Imprimer cet article

93 spécialistes en droit, en plus de téléopérateurs [réf. nécessaire] . En l'an 2000, le service se dote d'un site internet d'informations sur les démarches administratives à destination du public , Service public .fr qui recevait, en 2003, deux millions de connexions par mois

wikipedia.org | 2019/11/16 21:03:17

Service public dans l'Union européenne Imprimer cet article

adopter une approche politique spécifique pour éclaircir ces réglementations. Sommaire 1 Service public parmi les missions de l'Union européenne 2 SIG et SIEG 3 Compensations pour obligation de service public 3.1 Le texte des traités avant l'entrée en vigueur du trait

wikipedia.org | 2019/8/2 11:25:48

Personal Public Service Number Imprimer cet article

Personal_Public_Service_Number

Le numéro personnel pour le service public ( Personal Public Service Number ou PPS Number en anglais ; Uimhir Phearsanta Seirbhíse Poiblí ou Uimh. PSP en irlandais ) est un identifiant utilisé en Irlande . Il est émis par le service des identités (Client Identity Services)

Service public fédéral Emploi, Travail et Concertation sociale Imprimer cet article

projets correspondants . Le SPF Emploi, travail et concertation sociale ( SPF ETCS ) est un service public fédéral belge dont la tâche clé est d'assurer les équilibres entre travailleurs et employeurs dans leur relation de travail. Il assure la protection et la promotion du bien

wikipedia.org | 2019/8/26 14:30:36

Robert F. Wagner Graduate School of Public Service Imprimer cet article

NYU_Puck_Building

des projets correspondants . Le Puck Building de NYU La Robert F. Wagner Graduate School of Public Service (souvent abrégée en NYU Wagner ou encore Wagner ) est une des écoles de l' université de New York . Elle est la plus importante école d' administration publique des États

Service public fédéral Sécurité sociale Imprimer cet article

Le Service public fédéral (SPF) Sécurité sociale est le Service public fédéral belge compétent dans le domaine de la sécurité sociale . Il est présidé depuis sa création en 2003 par Frank Van Massenhove. Ce SPF est compétent notamment dans les domaines suivants : Octroi

wikipedia.org | 2019/8/2 11:33:53

Service public fédéral Mobilité et Transports Imprimer cet article

Hindenburg_burning

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Service public fédéral Mobilité et Transports Histoire Fondation 2001 Cadre Type Ministère des Transports , Service public fédéral Forme juridique Service

Régie intéressée Imprimer cet article

La régie intéressée constitue un mode de gestion du Service public dans lequel une collectivité va faire assurer le fonctionnement d'un service public par un délégataire tiers. Sommaire 1 Description 1.1 Champ d’application 1.2 Rémunération du cocontractant 2 Régim

wikipedia.org | 2019/7/24 6:46:57

Régie en droit public français Imprimer cet article

Pour les articles homonymes, voir Régie . En France , une régie est soit un établissement public chargé de la gestion d'un service public , soit un mode de gestion de ce service public . La régie s'oppose à la délégation de service public , qui inclut une relation de type contractuelle

wikipedia.org | 2019/12/8 1:04:04

Service universel postal Imprimer cet article

Dans le cadre de l' Union européenne , le service universel postal a été défini par la directive postale 97/67/CE du Parlement européen et du Conseil du 15 décembre 1997 . Sommaire 1 Cadre global 2 Dans les États membres 2.1 En France 3 Compléments 3.1 Articles

wikipedia.org | 2019/8/2 11:44:09