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Résultats 1 - 10 sur un total 30 pour  Wikipedia / Sept cavaliers / Wikipedia    (23727 articles)

France : le Conseil constitutionnel censure des cavaliers législatifs dans une loi concernant les marchés publics Imprimer cet article

Assemblée nationale avait introduit 17 articles et le Sénat 19. Plusieurs dispositions, dont 6 cavaliers législatifs, ont été contestés par plus de 60 sénateurs. Des cavaliers législatifs censurés Dans ce texte, étaient insérées les dispositions suivantes : Modification des

wikinews.org | 2015/7/10 1:22:34

Droit en France : la nouvelle loi sur les retraites est applicable mais sans ses cavaliers législatifs Imprimer cet article

sein du Parlement. Le Conseil a cependant censuré pas moins de treize articles jugés comme des cavaliers législatifs. La Constitution prohibe tout amendement ne présentant aucun lien même indirect avec le texte déposé. Aussi, la majorité présidentielle à l'Assemblée nationale et

wikinews.org | 2018/2/2 10:50:42

Début de l'examen de la candidature à l'Unesco du bassin minier du Nord-Pas-de-Calais Imprimer cet article

Wallers_-_Fosse_Arenberg,_les_trois_chevalements_(E)

D'après Bassin Minier Uni , il s'agit de dix sept fosses ou vestiges significatifs, vingt-et-un chevalements, cinquante-et-un terrils , cinquante-quatre kilomètres de cavaliers , trois gares, cent-vingt-quatre cités, trente-huit écoles et groupes scolaires, vingt-six édifices religieux

Sept ans après le tsunami, une rescapée retrouve ses parents Imprimer cet article

Est-ce qu'elles sont vivantes ? » Et voilà qu'une d'elle revient comme ça ! » Depuis sept ans, 1 500 enfants ont pu retrouver leurs familles. Mais si ce petit miracle à quelques jours de Noël a donné de l'espoir, ce genre de retrouvailles est extrêmement rare et l'attente sera

wikinews.org | 2016/3/1 10:07:51

Yukon Quest 2016 : vingt-sept mushers inscrits Imprimer cet article

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Alaska ) et Whitehorse ( Yukon ) de 1 600 km , s'est achevée vendredi 4 décembre avec vingt sept mushers . Ceux-ci peuvent continuer à s'inscrire jusqu'à la date butoir du 4 janvier mais les frais d'inscriptions sont désormais de 2 500 $ au lieu de 2 000 $ . Vingt-cinq mushers

France : le Conseil constitutionnel censure encore 4 cavaliers législatifs Imprimer cet article

devant les deux chambres avant la saisine de la commission mixte paritaire . C'est alors que quatre cavaliers législatifs avaient été adoptés en première lecture devant le Sénat , empêchant de facto leur examen devant la première chambre. Les textes contestés portaient respectivement

wikinews.org | 2015/7/10 1:22:41

Droit en France : le Conseil constitutionnel censure 5 cavaliers législatifs de la loi simplifiant le droit Imprimer cet article

du débat parlementaire » . En revanche, cinq dispositions ont été considérées comme des cavaliers législatifs malgré l'hétérogénéité du dispositif. À cet égard, les juges ont rappelé que « les adjonctions ou modifications qui peuvent être apportées après la première

wikinews.org | 2015/7/9 22:57:38

Proche-Orient : sept leaders du Hamas arrêtés en Cisjordanie Imprimer cet article

des extraits de la dépêche de l'agence de presse RIA Novosti intitulée «  Proche-Orient: sept leaders du Hamas arrêtés en Cisjordanie (source)  » datée du 19 mars 2009. Sources ((fr)) – « Proche-Orient: sept leaders du Hamas arrêtés en Cisjordanie (source) » . RIA

wikinews.org | 2015/7/10 10:10:08

Cent millions de personnes désignent les sept nouvelles merveilles du monde Imprimer cet article

GreatWallNearBeijingWinter

reconnaître les chefs-d'œuvre édifiés en dehors d'Europe et du Proche-Orient. En effet, les sept merveilles du monde se trouvaient toutes sur le pourtour méditerranéen. Enfin, les organisateurs ne souhaitent pas en terminer là puisque l'élection des sept merveilles de la nature

Le tribunal administratif de Bordeaux examine la légalité de sept arrêtés municipaux anti-OGM Imprimer cet article

transgéniques ne sauraient cohabiter avec l'agriculture paysanne et des productions labellisées ». Les sept communes ont confié leur défense à maître Gwendoline Paul, représentante du cabinet d'avocats dirigé par Corinne Lepage , ancien ministre de l' Environnement . Le commissaire

wikinews.org | 2015/7/10 5:58:37