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Résultats 1 - 10 sur un total 456 pour  Wikipedia / Schéma de cohérence territoriale / Wikipedia    (2009746 articles)

Schéma de cohérence territoriale Imprimer cet article

Le Schéma de cohérence territoriale (abrégé par l'acronyme SCOT ou SCoT ) est un document d'urbanisme français qui détermine, à l’échelle de plusieurs communes ou groupements de communes , un projet de territoire visant à mettre en cohérence l'ensemble des politiques sectorielles

wikipedia.org | 2019/7/31 16:47:41

La Chapelle-Onzerain Imprimer cet article

Loiret_department_relief_location_map

La commune de La Chapelle-Onzerain se trouve dans le quadrant nord-ouest du département du Loiret, en limite du département d' Eure-et-Loir , dans la région agricole de la Beauce de Patay [ 1 ] et l' aire urbaine d'Orléans [ 2 ] . À vol d'oiseau , elle se situe à 26,1  km d' Orléans

Cabrières (Gard) Imprimer cet article

Cabrieres_Le_Chateau

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Communauté territoriale du Sud Luberon Imprimer cet article

La communauté territoriale du Sud Luberon (COTELUB) est une communauté de communes française , située dans le département de Vaucluse et la région Provence-Alpes-Côte d'Azur . Sommaire 1 Composition 2 Compétences 3 Autres adhésions 4 Historique 5 Voir aussi 5.1

wikipedia.org | 2019/5/27 18:56:03

Loi portant nouvelle organisation territoriale de la République Imprimer cet article

sections à actualiser en utilisant {{section à actualiser}} . Loi portant nouvelle organisation territoriale de la République Données clés Présentation Titre Loi n o  2015-991 du 7 août 2015 portant sur la nouvelle organisation territoriale de la République Abrviation

wikipedia.org | 2019/6/11 8:49:41

Schéma régional d'aménagement et de développement durable du territoire Imprimer cet article

Le schéma régional d'aménagement et de développement durable du territoire ( SRADDT ) ou anciennement Schéma régional d'aménagement et de développement du territoire ( SRADT ) précise les orientations fondamentales et à moyen terme du développement durable d'un territoire régiona

wikipedia.org | 2018/3/3 21:52:54

Schéma de mise en valeur de la mer Imprimer cet article

ceux-ci présentent un intérêt encyclopédique, vous pouvez citer ces liens comme source . Le Schéma de mise en valeur de la mer ou SMVM est, en France , un outil d'aménagement du territoire et de porter-à-connaissance qui vise à une meilleure intégration et une meilleure valorisation

wikipedia.org | 2019/10/8 11:05:19

Directive territoriale d'aménagement Imprimer cet article

La directive territoriale d'aménagement ( DTA ) ou, après la loi Grenelle II du 12 juillet 2010, la directive territoriale d'aménagement et de développement durables ( DTADD ) est en France un document d'urbanisme de planification stratégique sur un échelon supra-régional, à moyen

wikipedia.org | 2019/2/25 0:17:13

Schéma d'aménagement régional Imprimer cet article

De manière générale, et dans le domaine de l' aménagement du territoire en France , la notion de schéma d'aménagement régional peut désigner différents schémas d'aménagement établis par les régions ou aux échelles régionales par les régions et l' État . Depuis la Loi LOADDT

wikipedia.org | 2019/1/31 11:12:41

Schéma régional des carrières Imprimer cet article

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échelon régional 3 Enjeux 4 Élaboration 4.1 Gestion équilibrée de l'espace 4.2 Cohérence renforcée entre les différents plans 4.3 Pilotage plus participatif 5 Références Législation [ modifier | modifier le code ] « Les schémas départementaux des carrière