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Résultats 1 - 10 sur un total 1049 pour  Wikipedia / Schéma départemental de coopération intercommunale / Wikipedia    (2014495 articles)

Schéma départemental de coopération intercommunale Imprimer cet article

Le schéma départemental de coopération intercommunale est, en France , un document destiné à servir de cadre de référence à l'évolution de la carte intercommunale dans chaque département. Il donne une représentation cartographiée de l’ensemble des établissements publics

wikipedia.org | 2019/1/10 17:16:46

Aubrometz Imprimer cet article

Aubrometz_%C3%A9glise

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ). Le bandeau {{ébauche}} peut être enlevé et l’article évalué comme étant au stade « Bon début » quand il comporte assez de renseignements encyclopédiques concernant la commune. Si vous avez un doute, l

Métropole (intercommunalité française) Imprimer cet article

En France , une métropole est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre créé par la loi de réforme des collectivités territoriales de 2010 [ 1 ] et dont le statut est remanié par la loi de modernisation de l'action publique territoriale

wikipedia.org | 2019/8/16 17:26:59

Curbans Imprimer cet article

Lac_de_La_Saulce-Curbans_et_vue_sur_Curbans

Curbans est située en moyenne montagne, entre Haute-Provence et Hautes-Alpes ; son relief est influencé par les glaciations . La Durance a une présence marquante : son lit dont la largeur varie entre 200 et 500  m forme une coupure nette dans le paysage et les communications. Les collines

Années 2000 dans le Loiret Imprimer cet article

A19_chaussees

Les années 2000 dans le Loiret décrivent les événements marquants pendant la période courant du 1 er janvier 2000 au 31 décembre 2009 dans les domaines de l'organisation territoriale, la vie politique, la vie économique et sociale, les transports, l'urbanisme et l'habitat, la

Communauté de communes Val'Aïgo Imprimer cet article

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Occitanie . Son siège est situé à Villemur-sur-Tarn . Il s'agit d'un établissement public de coopération intercommunale (EPCI), à fiscalité propre. Elle compte en 2018 un nombre de 9 communes et d'environ 17 000 habitants, il s'agit donc de la plus petite intercommunalité de Haute

Grand Calais Terres et Mers Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) ; pour plus d’indications, visitez le Projet des intercommunalités françaises . Grand Calais Terres et Mers Administration Pays France Région Hauts-de-France Département Pas-de-Calais

wikipedia.org | 2019/10/18 9:06:35

Liste des compétences des départements en France Imprimer cet article

peuvent intervenir dans tous les domaines présentant un intérêt public à l'échelon du territoire départemental même si cette intervention n'est pas expressément prévue par un texte, sous réserve, néanmoins, de ne pas empiéter sur les compétences réservées exclusivement à d

wikipedia.org | 2019/3/25 14:22:52

Commission départementale de coopération intercommunale Imprimer cet article

Une commission départementale de coopération intercommunale (CDCI) est un organisme administratif français pouvant proposer un projet de recomposition de carte intercommunale , il a été créé par la loi n° 99-586 du 12 juillet 1999 relative au renforcement et à la simplification

wikipedia.org | 2016/1/5 13:11:34

Arrondissement de Dunkerque Imprimer cet article

L' arrondissement de Dunkerque est une division administrative française , située dans le département du Nord et la région Hauts-de-France . Sommaire 1 Géographie 2 Composition 2.1 Composition de l'arrondissement depuis 2015 2.2 Composition de l'arrondissement avant 2015

wikipedia.org | 2019/10/30 18:05:12