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Résultats 1 - 10 sur un total 31 pour  Wikipedia / Sanction royale / Wikipedia    (2010593 articles)

Sanction royale Imprimer cet article

RoyalVisitSenate

La sanction royale , parfois assentiment royal , est, dans une monarchie constitutionnelle , l'acte par lequel le monarque ou son représentant promulgue un projet de loi adopté par la ou les chambres du Parlement et qui lui donne force de loi . Le pouvoir de donner ou refuser la sanction

Monarchie néerlandaise Imprimer cet article

Koning_Willem_Alxander_houdt_toespreek_bij_VN

1 Traitement 2.2.4.2 Privilèges royaux 3 Positions des autres membres de la maison royale 3.1 Famille et maison royale 3.2 Mort et enterrement des membres de la famille royale 3.2.1 Absence de dispositions légales 3.2.2 Déroulement 4 Monarchie et société civile

Monarchie canadienne Imprimer cet article

Elizabeth_II_greets_NASA_GSFC_employees,_May_8,_2007

5 Fonctions constitutionnelles 6 Rôle législatif 7 Finances 8 Symboles 9 La Famille royale canadienne 10 Résidences 11 La Couronne et les Forces canadiennes 12 Notes et références 13 Annexes 13.1 Articles connexes 13.2 Liens externes Historique [ modifier

Royale Association marchiennoise des sports Imprimer cet article

à l'aide d' appels de notes . R. A. marchiennoise des sports Généralités Nom complet Royale Association marchiennoise des sports Noms précédents CdS Marchienne-Monceau Fondation 13 octobre 1922 Disparition 1 er juillet 2000 Statut professionnel amateur

wikipedia.org | 2018/7/29 9:55:25

Assemblée nationale législative (Révolution française) Imprimer cet article

Jacques_Pierre_Brissot_de_Warville

746 députés dont : Indépendants ou Constitutionnels (345) Feuillants (264) Jacobins , Brissotins ou Girondins (136) Gouvernements mai 1774–août 1792 Conseil du roi de France ( Ministres de Louis XVI ) août–septembre 1792 Conseil exécutif provisoire ( Ministres

Monarchie australienne Imprimer cet article

Elizabeth_II_greets_NASA_GSFC_employees,_May_8,_2007

Australie, ou quand elle est à l’étranger et qu’elle représente l’Australie. La colonie royale britannique de Nouvelle-Galles du Sud commence par la fondation d’un camp pénitentiare à Sydney en 1788. Le roi était George III . Les colonies australiennes sont devenues des dmocraties

Gouverneur général du Canada Imprimer cet article

Julie_Payette_2017

Le gouverneur général ou la gouverneure générale [ 2 ] du Canada (en anglais  : Governor General of Canada ) est le représentant de la reine du Canada . Il occupe également la position de commandant en chef des Forces armées canadiennes . Depuis le 2 octobre 2017 , cette charge

Gouverneur général de Nouvelle-Zélande Imprimer cet article

Patsy_Reddy_2016

Elles incluent la nomination de ministres et de juges, la dissolution du Parlement, l'approbation royale des législations, l'émission des ordonnances pour les élections, et la distinction les honneurs. Tous les devoirs du gouverneur général sont effectués au nom de la reine. Au-del

Royale Union saint-gilloise Imprimer cet article

Union_saint-gilloise_1903-1904

Améliorez sa vérifiabilité en les associant par des références à l'aide d' appels de notes . Royale Union saint-gilloise Généralités Nom complet Royale Union saint-gilloise Surnoms les Apaches Union 60 Noms précédents Union saint-gilloise Royale Union Fondation

Maison de France Imprimer cet article

Louis_XX

les souverains des autres pays. Elle comportait à la fois une dimension familiale (la famille royale et les princes du sang) et une dimension patrimoniale (le domaine royal). La continuité de la Maison de France depuis la première race se traduit par la permanence de sa chancellerie et