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Résultats 1 - 10 sur un total 2786 pour  Wikipedia / Sécurité sociale en France profession assemblee / Wikipedia    (15651 articles)

Les collectivités territoriales Imprimer cet article

Statue-place-Republique

décentralisation financière - Il va y avoir des concurrence entre les collectivité territoriales - La France rurale n’offre pas les même compétences que le centre urbain d’où un problème d cohérence nationale Chapitre 2 : Histoire de la décentralisation : - la France a un solide

Conseils citoyens Imprimer cet article

D%C3%A9mocratie

Une version à jour et éditable de ce livre est disponible sur Wikilivres, une bibliothèque de livres pédagogiques, à l'URL : https://fr.wikibooks.org/wiki/Conseils_citoyens Vous avez la permission de copier, distribuer et/ou modifier ce document selon les termes de la Licence de documentation

Droit international public/Les organisations internationales Imprimer cet article

Apparue au 19e, 2 types d'organisations : les commissions fluviales et les unions administratives. Le 20e, développe les organisations internationales dans tous les domaines. Avec un volet international, des organisations dites « universelle ». Avec un second volet international, un développemen

wikibooks.org | 2018/6/15 11:29:17

La médiation culturelle Imprimer cet article

Selon le dictionnaire, la médiation consiste à «servir d’intermédiaire entre une ou plusieurs choses». Ainsi, le travail de médiation consiste à établir un dialogue avec le public, il est ici question de liens à tisser. La médiation s’opère dans tous les milieux dans des situations

wikibooks.org | 2010/7/26 17:33:20

Gouvernement et législature de François Hollande/Modifications du code de la santé publique Imprimer cet article

Modifications du code de l'entrée et du séjour des étrangers Modifications du code de la sécurité intérieure Modifications du code monétaire et financier Modifications du code du travail Modifications du code des pensions militaires d'invalidité et des victimes de la guerre

wikibooks.org | 2018/5/6 11:42:02

Histoire du droit privé allemand/Les droits anciens germaniques Imprimer cet article

barbares à la fin des carolingiens 1.1 Les tribus germaniques 1.1.1 Structure et organisation sociale 1.1.2 statut des biens dans les familles 1.2 La cohabitation juridique à l’époque franque. 2 L’apport du droit coutumier 2.1 Les livres de droit (RECHTSBUCHER)

wikibooks.org | 2010/7/26 17:33:19

Conseils citoyens/CharteFonctionnement Imprimer cet article

un représentant de l'association pour la gestion du conseil citoyen de Ronchin. Article 3 : Assemblée , groupes de travail Assemblée plénière du Conseil citoyen : Le conseil citoyen se réunit en assemblée plénière, avec les membres actifs et les membres de droit, au minimum

wikibooks.org | 2018/8/6 12:20:59

Conseils citoyens/charte Imprimer cet article

D%C3%A9mocratie

un représentant de l'association pour la gestion du conseil citoyen de Ronchin. Article 3 : Assemblée , groupes de travail Assemblée plénière du Conseil citoyen : Le conseil citoyen se réunit en assemblée plénière, avec les membres actifs et les membres de droit, au minimum

Conseils citoyens/règlement Imprimer cet article

D%C3%A9mocratie

Le montant de celle-ci est fixé chaque année par le Conseil d’Administration et voté à l’ Assemblée Générale. Pour l’année 2016, le montant de la cotisation est fixé au minimum à X euro. Le versement de la cotisation doit être effectué à l’association  au plus tard xxxxxxx

L'Administration du Premier Ministre Imprimer cet article

Statue-place-Republique

les ordonnances et les décrets. C’est le 1e ministre qui est le principal administrateur de la France d’autant plus en période de cohabitation - en période de coïncidence, c’est lui qui possède l’essentiel des compétences administratives et d’un point de vue politique il accepte