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Résultats 1 - 10 sur un total 10 pour  Wiktionnaire / Sécurité sociale en France affaires / Wiktionnaire    (3413185 articles)

emboîture Imprimer cet article

accessible de l’extérieur pour en régler le volume à l’aide d’une poire en caoutchouc. —  ( France . Ministère de la santé publique et de la sécurité sociale , Bulletin officiel, Numéros 7 à 12 , 1971) ( Médecine ) — Je souffre à l’ emboîture du tibia. Endroit

wiktionary.org | 2019/1/5 9:38:12

déremboursé Imprimer cet article

ʁɑ̃.buʁ.se\ déremboursées \de.ʁɑ̃.buʁ.se\ déremboursé \de.ʁɑ̃.buʁ.se\ France ) Qui n’est plus remboursé par la Sécurité sociale . Forme de verbe [ modifier ] Conjugaison du verbe dérembourser Participe Présent Passé (masculin singulier) dérembours

wiktionary.org | 2016/8/4 0:05:43

Annexe:Abréviations en droit français Imprimer cet article

spécifier les contextes d’utilisation : Beaucoup de ces abréviations sont spécifiques à la France , par exemple. Sommaire 1 A 2 B 3 C 4 D 5 E 6 F 7 G 8 H 9 I 10 J 11 L 12 N 13 O 14 P 15 Q 16 R 17 S 18 T 19 U 20 Voir aussi 21 Références

wiktionary.org | 2019/12/2 13:00:09

HR Imprimer cet article

? \ féminin ( Politique ) ( Union européenne ) Haut représentant de l’Union pour les affaires étrangères et la politique de sécurité . La déclaration de la HR de l’UE Catherine Ashton sur la décision d’annuler le référendum au Kazakhstan —  (Ambassade de France

wiktionary.org | 2019/3/2 12:40:32

infraction Imprimer cet article

qui ont la responsabilité du paiement des cotisations. —  (Jean-François Funck, Droit de la sécurité sociale , Larcier, 2006, p.167) La question de savoir si une infraction a été commise dans une intention frauduleuse ou à dessein de nuire gît donc en fait et est dès lors laissé

wiktionary.org | 2019/4/8 20:48:19

CRDS Imprimer cet article

Étymologie [ modifier | modifier le wikicode ] Sigle de Contribution au remboursement de la dette sociale . Nom commun [ modifier | modifier le wikicode ] CRDS \ Prononciation ? \ féminin (pluriel à préciser) France ) Taxe destinée au remboursement de la dette de la Sécurité

wiktionary.org | 2015/7/10 4:48:28

CSG Imprimer cet article

énéralisée  ». Nom commun [ modifier ] CSG \se ɛs ʒe\ féminin invariable , sigle France ) Prélévement obligatoire proportionnel affecté au financement de la sécurité sociale , considéré par certains comme un impôt et par d’autres comme à la fois un impôt et

wiktionary.org | 2017/5/31 13:06:34

mandataire Imprimer cet article

qui ont la responsabilité du paiement des cotisations. —  (Jean-François Funck, Droit de la sécurité sociale , Larcier, 2006, p.167) Comme nous l'avons déjà évoqué, le gérant d'une SPRL est le mandataire de celle-ci. Il en découle que, comme tout mandataire, il est révocable

wiktionary.org | 2019/5/6 17:54:55

monétaire Imprimer cet article

Guerre dans les airs , 1908, traduction d’Henry-D.  Davray et B.  Kozakiewicz , Mercure de France , Paris, 1910, p. 406 de l’éd. de 1921) La réforme monétaire du 15 octobre 1923 a assuré la sécurité des échanges en mettant à la disposition du public un instrument de paiement

wiktionary.org | 2019/8/16 18:27:16

avoir le nez creux Imprimer cet article

électeurs centristes. —  ( Arnaud Leparmentier, «  « Medicare for all » ou l’impossible sécurité sociale à l’américaine  », Le Monde . Mis en ligne le 27 août 2019 ) Synonymes [ modifier le wikicode ] avoir le nez fin avoir du flair avoir du nez Prononciation [

wiktionary.org | 2019/8/28 20:19:13