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Résultats 1 - 10 sur un total 2363 pour  Wikipedia / Remboursement / Wikipedia    (1991188 articles)

Remboursement Imprimer cet article

conditions. Au Royaume-Uni la loi prévoit des déductions de voyage et de séjour [ 4 ] . le Remboursement est également fourni pour les frais d'alimentation, les soins de jour , médicaux ou des frais de scolarité, tel que déterminé par le donneur d'ordre. De même, une université

wikipedia.org | 2018/8/5 22:00:25

Remboursement d'impôts Imprimer cet article

références  » En pratique : Quelles sources sont attendues ? Comment ajouter mes sources ? Un remboursement d'impôt est un remboursement lorsque l'impôt à payer est inférieur à l'impôt payé. Les contribuables peuvent souvent obtenir un remboursement d'impôt sur leur

wikipedia.org | 2019/1/27 19:49:59

Contribution pour le remboursement de la dette sociale Imprimer cet article

La contribution pour le remboursement de la dette sociale (CRDS) est un impôt français créé en 1996 dans le but de résorber l'endettement de la Sécurité sociale . Elle a été créée par l'ordonnance n o  96-50 du 24 janvier 1996. Le taux de la CRDS est fixé à 0,5 % quel que

wikipedia.org | 2019/4/3 22:59:00

Fichier national des incidents de remboursement des crédits aux particuliers Imprimer cet article

En France , le fichier national des incidents de remboursement des crédits aux particuliers (ou FICP ) liste l'ensemble des personnes ayant été par le passé incapables de rembourser à échéance un crédit. Il est géré par la Banque de France . Si une inscription au FICP n'entraîne

wikipedia.org | 2019/3/12 12:01:40

Plan de remboursement Imprimer cet article

En mathématiques financières élémentaires, un plan de remboursement détermine, lors d'un emprunt à mensualités constantes, les relations existant entre le capital emprunté, le taux d'intérêt , le montant des remboursements et la durée de l'emprunt. Sommaire 1 Mise en

wikipedia.org | 2017/2/25 18:09:19

Contre-remboursement Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Le contre remboursement est un système de paiement où l'encaissement est effectué à la livraison de la marchandise. Le montant dû est ensuite envoyé via

wikipedia.org | 2018/1/6 16:12:20

Base de remboursement de la sécurité sociale française Imprimer cet article

pratique : Quelles sources sont attendues ? Comment ajouter mes sources ? La Base de remboursement est depuis le 1 er janvier 2006 , la base de calcul du montant des remboursements des frais de santé en France par la Sécurité sociale . Avant 2006, la base de remboursement

wikipedia.org | 2019/1/3 0:05:44

Capacité de remboursement Imprimer cet article

améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . La capacité de remboursement d'un emprunt est le montant des liquidités qui peuvent être dégagées par l'emprunteur à l'échéance pour le rembourser. Pour les prêts remboursables mensuellement par

wikipedia.org | 2019/1/22 21:53:07

Référendum islandais sur le remboursement de la dette (2011) Imprimer cet article

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des projets correspondants . Pour les articles homonymes, voir Référendum islandais sur le remboursement de la dette . Le référendum islandais sur le remboursement de la dette est une consultation populaire qui s'est tenue en Islande le 9 avril 2011 [ 1 ] . Le référendum s

Référendum islandais sur le remboursement de la dette Imprimer cet article

L' Islande a connu deux référendums sur le remboursement de la dette  : celui de 2010  ; celui de 2011 . Catégorie  : Homonymie

wikipedia.org | 2017/3/3 5:25:37