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Résultats 1 - 10 sur un total 66 pour  Wikipedia / Registre administratif / Wikipedia    (2001963 articles)

Registre administratif Imprimer cet article

En administration , un registre administratif , anciennement rôle , est un livre dans lequel sont inscrites des informations administratives. Sommaire 1 Registre d'état-civil 2 Registre des prostitués 3 Registre du commerce 4 Divers Registre d'état-civil [ modifier

wikipedia.org | 2019/1/4 20:37:05

Arrancy Imprimer cet article

Arrancy_Mairie

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Registre d'enquête publique Imprimer cet article

Un registre d'enquête publique est un document administratif mis en France à la disposition du public lors d'une enquête publique , afin que celui-ci puisse y déposer par écrit ses remarques ou questions à l'attention du préfet et/ou du commissaire enquêteur qui devra s'en servir

wikipedia.org | 2019/7/17 9:58:12

Terres australes et antarctiques françaises Imprimer cet article

Ile_amsterdam_stpaul_76

Les Terres australes et antarctiques françaises , abrégées par l' acronyme TAAF , constituent un territoire d'outre-mer de la France créé par une loi du 6 août 1955 . Ce territoire comprend actuellement cinq districts très différents : l' archipel Crozet , les îles Kerguelen

Procès Imprimer cet article

Galileo_before_the_Holy_Office

Merci de l' améliorer ou d'en discuter sur sa page de discussion  ! Vous pouvez préciser les sections à internationaliser en utilisant {{section à internationaliser}} . Cet article ne cite pas suffisamment ses sources ( septembre 2014 ). Si vous disposez d'ouvrages ou d'articles de

Mingot Imprimer cet article

65_HP_12_4341

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Plats Imprimer cet article

Plats

Cette commune a reçu la note @@ donnée par le label des villes Internet [ 1 ] . Ses habitants et habitantes sont appelés les Platous [ 2 ] . Sommaire 1 Géographie 1.1 Communes limitrophes 1.2 Géologie et relief 1.3 Hydrographie et climat 1.4 Voies de communication et transports

Glennes Imprimer cet article

Glennes_(Aisne)_mairie-%C3%A9cole

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Pérignat-sur-Allier Imprimer cet article

P%C3%A9rignat-%C3%A8s-Allier_-_Vue_sur_le_centre

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Saint-Germain-de-Belvès Imprimer cet article

Saint-Germain-de-Belv%C3%A8s_place_du_village_(1)

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