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Résultats 1 - 10 sur un total 164 pour  Wikipedia / Régime social des indépendants / Wikipedia    (2001403 articles)

Régime micro-social Imprimer cet article

Le Régime micro social est un régime social des indépendants en France prévu au chapitre Modernisation et simplification du recouvrement des cotisations de sécurité sociale du code de la sécurité sociale [ 1 ] . Introduit par la Loi de modernisation de l'économie de 2008 ,

wikipedia.org | 2017/3/3 11:42:27

Liste d'élections en 1968 Imprimer cet article

années 1960 comprennent des élections libres et multipartites dans les États démocratiques indépendants  ; des élections préparant des colonies à l'indépendance dans le cadre de la décolonisation  ; mais aussi des semblants d'élection dans des États sous régime dictatorial

wikipedia.org | 2018/5/5 23:39:25

Sécurité sociale des indépendants Imprimer cet article

Le régime social des indépendants ( RSI ), créé en 2006 [ 6 ] et dissous début 2018 [ 7 ] , [ 8 ] , [ 9 ] , [ 10 ] , [ 11 ] , est un « organisme [français] de prévoyance sociale à régime spécial de la Sécurité Sociale » [ 12 ] . Organisme de droit privé ayant une mission

wikipedia.org | 2019/8/4 10:31:16

Régime de retraite des artisans français Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Le régime de retraite des artisans est rattaché depuis le 1 er juillet 2006 au Régime social des indépendants (RSI). Création en 1948 du régime d

wikipedia.org | 2017/3/3 9:35:52

Élections législatives rwandaises de 2018 Imprimer cet article

références 6 Voir aussi Contexte politique [ modifier | modifier le code ] Le Rwanda est un régime autoritaire. L'ONG Freedom House le décrit comme « l'un des pays les plus répressifs en Afrique » [ 1 ] . Ian Birrell pour le Guardian en 2016 décrit le Rwanda de Paul Kagame

wikipedia.org | 2019/2/11 15:56:37

Liste d'élections en 2017 Imprimer cet article

Jacinda_Ardern_at_the_University_of_Auckland

mandat de sept ans, avec près de 98 % des voix face à des candidats de figuration, acquis au régime . Au Rwanda, une candidature d'opposition est tolérée pour la première fois pour l'élection présidentielle en août, mais n'inquiète pas le régime autoritaire du président Paul Kagame

Liste d'élections en 2018 Imprimer cet article

FRETILIN_election_campaign_in_Tasitolu_3_2018

ministre depuis 1999, est très largement réélu président de la République en mars. En Égypte, régime autoritaire, les candidatures d'opposition sont empêchées à l'élection présidentielle du mois de mars, et le président Abdel Fattah al-Sissi (sans étiquette) est réélu avec

Liste d'élections en 1969 Imprimer cet article

R%C3%A9f%C3%A9rendum_27_avril_1969

années 1960 comprennent des élections libres et multipartites dans les États démocratiques indépendants  ; des élections préparant des colonies à l'indépendance dans le cadre de la décolonisation  ; mais aussi des semblants d'élection dans des États sous régime dictatorial

Administrations de sécurité sociale Imprimer cet article

salariés, des salariés et exploitants agricoles, des professions libérales, des travailleurs indépendants , et des travailleurs non salariés. Elles sont chargées du recouvrement des cotisations et du versement des prestations prévus par le Code de la sécurité sociale . Elles sont qualifiée

wikipedia.org | 2017/11/5 17:21:34

Liste d'élections en 1966 Imprimer cet article

années 1960 comprennent des élections libres et multipartites dans les États démocratiques indépendants  ; des élections préparant des colonies à l'indépendance dans le cadre de la décolonisation  ; mais aussi des semblants d'élection dans des États sous régime dictatorial

wikipedia.org | 2018/5/5 23:30:26