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Résultats 1 - 10 sur un total 22 pour  Wikipedia / Référendum français sur l'élargissement des Communautés européennes / Wikipedia    (2009537 articles)

Référendum français sur l'élargissement des Communautés européennes Imprimer cet article

Le référendum sur l élargissement des Communautés européennes est un référendum qui se tint en France le 23 avril 1972 . La question soumise au vote était formulée ainsi : « Approuvez-vous, dans les perspectives nouvelles qui s'ouvrent à l'Europe, le projet de loi soumis

wikipedia.org | 2018/9/16 7:50:21

Premier élargissement de la Communauté économique européenne Imprimer cet article

Le premier élargissement de la Communauté économique européenne a lieu le 1 er janvier 1973 et voit l'entrée du Danemark , de l' Irlande et du Royaume-Uni dans la Communauté économique européenne , mais pas de la Norvège qui était également candidate à l'adhésion à la

wikipedia.org | 2018/7/30 8:30:07

Constitution française de 1958 Imprimer cet article

Constitution_sceau

gouvernement du peuple, par le peuple et pour le peuple » [ 2 ] ). Elle a été adoptée par référendum le 28 septembre 1958 à une large majorité [ 3 ] . Elle a été depuis modifiée vingt-quatre fois , soit par le Parlement réuni en Congrès , soit directement par le peuple

Chronologie de l'Union européenne Imprimer cet article

Empire_carolingien_768-811

1952-1956) 3.1 1952 3.2 1953 3.3 1954 3.4 1955 3.5 1956 4 Du marché commun aux Communautés européennes (1957-1966) 4.1 1957 4.2 1958 4.3 1959 4.4 1960 4.5 1961 4.6 1962 4.7 1963 4.8 1964 4.9 1965 4.10 1966 5 De la fusion des Communautés au premier

Référendum irlandais sur l'adhésion aux communautés européennes Imprimer cet article

Le référendum irlandais sur l'adhésion aux communautés européennes a lieu le 10 mai 1972 afin d'adopter le Troisième Amendement de la Constitution de l'Irlande [ 1 ] est rendu possible grâce au référendum organisé en Irlande le 10 mai 1972 et dans le but de permettre

wikipedia.org | 2018/5/5 16:26:25

Adhésion de la Pologne à l'Union européenne Imprimer cet article

rejoindre l' Union européenne le 1 er mai 2004 [ 1 ] , lors de la première phase du cinquième élargissement de l'Union européenne . L'Union européenne s'est ainsi élargie à 25 États membre (la Pologne étant entré en même temps que 9 autres États [ N 1 ] ). Sommaire

wikipedia.org | 2018/5/20 9:31:10

Référendum sur le maintien du Royaume-Uni dans les Communautés européennes Imprimer cet article

Le référendum britannique de 1975 est un référendum organisé dans les quatre nations constitutives du Royaume-Uni [ a ] et ayant eu lieu le 5 juin 1975 . Celui-ci porte sur le maintien du pays au sein des communautés européennes après son adhésion le 1 er janvier 1973

wikipedia.org | 2017/10/25 10:04:53

Relations entre le Groenland et l'Union européenne Imprimer cet article

Greenlandic_and_Faroese_Permanent_Representation_to_the_EU_(entrance)

devenant une communauté autonome appartenant au royaume du Danemark – établit des liens avec les Communautés européennes . Le territoire s'en retire en 1985 suite au référendum de 1982 mais maintient des relations diplomatiques avec la CEE puis l' UE . Le Groenland est le seul

Référendums relatifs à l'Union européenne Imprimer cet article

que l'Irlande, les questions constitutionnelles et relatives aux traités imposent le recours au référendum [ 1 ] . À l'inverse, la Constitution belge semble interdire le recours au référendum . En 2004, l'assemblée générale de la section de législation du Conseil a rendu un avis

wikipedia.org | 2019/5/22 16:20:27

Référendum danois sur l'adhésion aux Communautés européennes Imprimer cet article

Le référendum danois de 1972 est un référendum organisé au Danemark et ayant eu lieu le 2 octobre 1972 . Celui-ci porte sur l' adhésion du Danemark aux communautés européennes . Le taux de participation est de 90,1 % avec 3 113 121 votants pour un corps électoral de 3

wikipedia.org | 2018/9/2 22:46:34