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Résultats 1 - 10 sur un total 114 pour  Wikisource / Publicité à la télévision française numerique / Wikisource    (1723161 articles)

Conseil d'État - 278652 Imprimer cet article

2005 au secrétariat du contentieux du Conseil d’État, présentés pour la Société Métropole Télévision (M6), dont le siège est 89 avenue Charles de Gaulle à Neuilly-sur-Seine Cedex (92575) ; la Société Métropole Télévision (M6) demande au Conseil d’État : d’annuler

wikisource.org | 2010/10/13 12:15:09

Libre comme Liberté/2 Imprimer cet article

laissant aux préposés à la sécurité rien de mieux à faire que de regarder Ricky Lake à la télévision et de faire un signe de l'épaule vers la salle voisine chaque fois que les visiteurs demandent « la conférence ». Une fois à l’intérieur de l’auditorium, le visiteur trouve

wikisource.org | 2016/1/9 10:16:38

Insoumission à l’école obligatoire/Texte entier Imprimer cet article

Vingt ans après la première parution de Insoumission à l’école obligatoire, l’école reste le laminoir commun ; la société qui la nécessite se porte bien : deux bonnes raisons de rééditer ce livre. Car ce n’est pas à l’école seule que l’auteure se confronte, mais à

wikisource.org | 2016/2/27 13:47:30

Loi du Canada sur le droit d’auteur/Partie III Imprimer cet article

VIOLATION DU DROIT D’AUTEUR ET DES DROITS MORAUX, ET CAS D’EXCEPTION Violation du droit d’auteur Règle générale Règle générale 27. (1) Constitue une violation du droit d’auteur l’accomplissement, sans le consentement du titulaire de ce droit, d’un acte qu’en vertu de la

wikisource.org | 2015/8/24 6:03:27

Wikisource:Scriptorium/Décembre 2016 Imprimer cet article

H.G._Wells_by_Beresford

billet du blog Romaine lubrique 4 Pierre Mercure (1927 —1966), compositeur, réalisateur de télévision et bassoniste québécois sur le calendrier de l'avent du domaine public — article wikipédia Les droit d’auteur au Canada tombe dans le domaine public 5O ans après la mort

Wikisource:Scriptorium/Août 2007 Imprimer cet article

Wikisource-logo

bonjour, existe-t-il une liste des liens rouges, pour voir les documents qu'il nous manque en une seule page?-- Fabrice Hologne 1 août 2007 à 08:30 (UTC) y'a la page spéciale (qui existe sur chaque wiki) Special:Wantedpages mais elle n'est pas très utilisable sur Wikisource. Pyb 1

Constitution de l’Espagne Imprimer cet article

sociale. 3. La Constitution garantit le principe de la légalité, la hiérarchie des normes, leur publicité , la non-rétroactivité des dispositions punitives qui ne favorisent pas ou qui restreignent des droits individuels, la sécurité juridique et la responsabilité des pouvoirs publics

wikisource.org | 2016/10/26 12:30:49

Wikisource:Scriptorium/archives 4 Imprimer cet article

L'unicode (et le Html) permettent d'utiliser les espaces fines normalement utilisée devant les ponctuations ; ? et ! Autant je comprend que ce soit ingérable à utiliser sur Wikipédia autant je me demande quelle est là recommandation pour wikisource. A titre d'essai j'ai utilisé l

wikisource.org | 2018/2/6 2:37:24

Conseil d’État/324233 Imprimer cet article

adressée au président-directeur général de France Télévisions, relative à la suppression de la publicité en soirée, à compter du 5 janvier 2009, sur les chaînes télévisées du groupe France Télévisions et aux mesures à prendre afin de ne plus commercialiser les espaces publicitaires

wikisource.org | 2015/10/11 10:49:36

Wikisource:Scriptorium/Mai 2019 Imprimer cet article

Bonjour, Dans la catégorie Auteurs écrivant en espéranto , on trouve des auteurs qui n'ont jamais écrit d'œuvre en espéranto. On trouve Jules Verne, qui était favorable à l'espéranto, mais qui n'a jamais écrit en espéranto. De même Gustave Gautherot, qui a fait des conférences

wikisource.org | 2019/6/10 11:28:03