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Résultats 1 - 10 sur un total 131 pour  Wikipedia / Propriété littéraire et artistique / Wikipedia    (2014721 articles)

Propriété littéraire et artistique Imprimer cet article

Venus_botticelli_detail

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . La propriété littéraire et artistique (PLA) est l'une des deux branches de la propriété intellectuelle . En France , elle se subdivise en droit d'auteur

Propriété industrielle Imprimer cet article

connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . La propriété industrielle est l'une des deux branches de la propriété intellectuelle (l'autre étant la propriété littéraire et artistique ) . En France , elle se subdivise

wikipedia.org | 2019/7/11 12:39:53

Droit d'auteur à Madagascar Imprimer cet article

L%C3%A9murien

esprit originales à Madagascar . Il est réglementé par la loi du 9 septembre 1994 portant sur la propriété littéraire et artistique [ 1 ] . Sommaire 1 Droit d'auteur 2 Conventions internationales 3 Évolution législatives 4 Notes et références Droit d'auteur [ modifier

Alexandre Beaumont Imprimer cet article

P%C3%A8re-Lachaise_-_Division_59_-_Beaume_01

collaboration avec Étienne Blanc (avocat et jurisconsulte, 1805-1874), un Code général de la propriété industrielle littéraire et artistique [ 1 ] . Il est connu pour sa production littéraire ( romans , pièces de théâtre et livrets d' opéra ) sous le pseudonyme d'Alexandre

Olivier Henrard Imprimer cet article

de la France (2003) [ 3 ] . Il a par ailleurs été, dans le cadre du Conseil supérieur de la propriété littéraire et artistique , rapporteur de la commission sur le statut juridique des œuvres multimédia [ 4 ] (novembre 2004 - octobre 2005) ainsi que de la mission sur la rémunration

wikipedia.org | 2019/7/26 3:27:13

Charles Ponsonailhe Imprimer cet article

Charles_Ponsonailhe)

droit à l' Université de Toulouse , et y soutient le 13 mars 1879 une thèse de doctorat sur la propriété artistique [ 3 ] . Reçu avocat au Barreau de Paris, il délaisse rapidement la robe pour sa consacrer intégralement à la littérature d' art [ 4 ] . Carrière littéraire

Baccalauréat littéraire Imprimer cet article

En France, le baccalauréat littéraire (abrégé en bac L ) est l'une des trois filières de la voie générale — les deux autres étant les baccalauréats S et ES . Il a succédé au baccalauréat série A, succédant lui-même au baccalauréat philosophie . Les élèves de la filire

wikipedia.org | 2019/8/3 0:05:55

Genre artistique Imprimer cet article

Jan_van_Eyck_070

selon les recommandations des projets correspondants . L'attribution d'un genre à une œuvre artistique n'est pas toujours évidente : La Vierge du chancelier Rolin de Jan van Eyck est elle une oeuvre religieuse, un nu , un portrait  ? Le genre artistique , dans les arts et lettres

Aide:FAQ/propriété intellectuelle Imprimer cet article

Cette foire aux questions est principalement destinée aux lecteurs de Wikipédia. Elle répond à la plupart des questions juridiques fréquemment posées, mais si une question subsiste, n'hésitez pas à la poser sur l'espace des questions juridiques sur Wikipédia : Legifer . Pour des questions

wikipedia.org | 2019/11/7 14:08:37

Christian Charrière-Bournazel Imprimer cet articleFrise de Christian Charrière-Bournazel

Fils et petit-fils d'avocats et bâtonniers au barreau de Limoges, titulaire d'un diplôme d'études supérieures en droit de la propriété littéraire , artistique et industrielle, ainsi que d'une maîtrise de lettres classiques obtenue à la Sorbonne , il devient avocat au barreau de

wikipedia.org | 2019/11/26 4:50:12