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Résultats 1 - 10 sur un total 3620 pour  Wikipedia / Organisation pour l'harmonisation en Afrique du droit des affaires / Wikipedia    (2014721 articles)

Droit-Afrique.com Imprimer cet article

Logo_Droit-Afrique

références  » En pratique : Quelles sources sont attendues ? Comment ajouter mes sources ? Droit Afrique Création 23-01-2006 Forme juridique Société à responsabilité limitée Siège social Paris 75010 Direction Gegoire Heber-Suffrin Activit

Dépénalisation du droit des affaires Imprimer cet article

( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . La dépénalisation du droit des affaires , est une promesse faite par Nicolas Sarkozy , le 30 août 2007 , lors de son discours à l'université du Medef [ 1 ] . La garde des sceaux , Rachida Dati , a mis en place le

wikipedia.org | 2019/9/24 22:12:04

Bureau des affaires spatiales des Nations unies Imprimer cet article

comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Logotype du Bureau des affaires spatiales des Nations unies Le Bureau des affaires spatiales des Nations unies (BAS-NU ; en anglais United Nations Office for Outer Space Affairs , UNOOSA) est une organisation de l

wikipedia.org | 2019/9/23 21:31:41

Atteinte au droit d'auteur Imprimer cet article

L’ atteinte au droit d'auteur désigne, de façon générale, les nuisances portées à la propriété intellectuelle . Aller à l’encontre des intérêts moraux et matériels de l'auteur est ainsi passible d'une action en responsabilité pénale et civile . L’ordre juridique attribue

wikipedia.org | 2019/9/23 2:20:47

Droit de hot pursuit Imprimer cet article

attendues ? Comment ajouter mes sources ? Pour les articles homonymes, voir Hot pursuit . Le droit de hot pursuit (mot d'origine anglaise signifiant droit de poursuite à chaud ) est une notion juridique qui existe dans le droit interne des États et, de manière contestée, en

wikipedia.org | 2019/12/8 22:00:13

Vincent de Paul Lunda Bululu Imprimer cet article

Il a été conseiller au bureau de Affaires étrangères en 1984, Secrétaire général de la Communauté économique des États de l Afrique centrale (CEEAC), en 1984 et pour un deuxième mandat en 1989 , Premier ministre du Zaïre , au début de la période de transition, du 4 mai 1990

wikipedia.org | 2019/9/1 12:28:36

Droit d'auteur à Madagascar Imprimer cet article

L%C3%A9murien

améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Article principal : droit d'auteur . Le droit d'auteur à Madagascar est l'ensemble des droits exclusifs dont dispose un créateur sur les œuvres de l'esprit originales à Madagascar . Il est réglement

Fernando José de França Dias Van-Dúnem Imprimer cet articleFrise de Fernando José de França Dias Van-Dúnem

angolaise Ambassadeur Biographie Naissance 1952 Luanda Nationalité Angolais Formation Faculté de droit de l’université de Coimbra ( d )

wikipedia.org | 2019/9/27 13:27:34

Assemblée parlementaire de la francophonie Imprimer cet article

Assembl%C3%A9e_constitutive_APF

L’ Assemblée parlementaire de la francophonie (APF) est une organisation interparlementaire composée de 83 sections formées par des parlements et organisations interparlementaires ayant en commun la langue française. Elle est l'assemblée consultative de la francophonie . L'APF travaille

Canal lymphatique droit Imprimer cet article

améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Le canal lymphatique droit est l'un des deux axes principaux du système lymphatique, le second étant le conduit thoracique . Le conduit lymphatique droit récupère la lymphe du membre supérieur droit

wikipedia.org | 2019/9/28 21:19:24