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Résultats 1 - 10 sur un total 15 pour  Wikipedia / Minute (droit français) / Wikipedia    (1982167 articles)

Minute (droit français) Imprimer cet article

La minute , en droit français et belge , est l'original d'un acte authentique obligatoirement conservé par l' autorité qui le détient : greffe d'une juridiction dans le cas d'une décision de justice, notaire dans le cas d'un acte notarié . Sommaire 1 Étymologie 2 Minute

wikipedia.org | 2018/12/28 15:20:13

Steven Whittaker Imprimer cet articleFrise de Steven Whittaker

Steven_Whittaker_2

Il est assez polyvalent, pouvant occuper les postes de défenseur central, d'arrière droit , de milieu de terrain défensif axial ou à droite. Il joue toutefois le plus souvent arrière droit ou milieu droit à Hibernian . Sommaire 1 Carrière en club 1.1 Juniors 1.2 Hibernian

Droit de vote des étrangers en France Imprimer cet article

Proposition_de_loi_2223

références  » En pratique : Quelles sources sont attendues ? Comment ajouter mes sources ? Le droit de vote des étrangers en France désigne la possibilité pour les personnes n'ayant pas la nationalité française de disposer du droit de vote . Depuis 1992, les résidents étranger

Grosse (droit) Imprimer cet article

facturé de la décision en gros caractères (la décision était grossoyée ). Au contraire, la minute (en menus caractères) est l'exemplaire de la décision conservée par le Greffe. Application [ modifier | modifier le code ] Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplèt

wikipedia.org | 2018/5/28 7:00:35

Remise de dette en droit civil français Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . En droit des obligations , la remise de dette est l'acte par lequel le créancier libère volontairement le débiteur de tout ou partie de sa dette, alors

wikipedia.org | 2017/1/28 2:11:27

Oscar (football) Imprimer cet article

20141118_AUTBRA_5022

′  11 ″ ) Période pro. Depuis 2009 Poste Milieu offensif Ailier Pied fort Droit Parcours junior Saisons Club 1998 - 2004 União Barbarense 2004 - 2009 São Paulo FC Parcours professionnel 1 Saisons Club 0 M. 0 ( B. ) 2009 - 2010

Graziano Pellè Imprimer cet article

Azerbaijan-Italy,_10_October_2015_-_Graziano_Pell%C3%A8

Taille 1,94  m (6 ′  4 ″ ) Période pro. 2004 - Poste Avant-centre Pied fort Droit Parcours junior Saisons Club 1995 - 2002 Copertino 2002 - 2003 US Lecce Parcours professionnel 1 Saisons Club 0 M. 0 ( B. ) 2003 - 2006

Milan Đurić Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Milan Đurić Situation actuelle Équipe US Salernitana 1919 Numéro 11 Biographie Nationalité   Bosnien Naissance 22 mai 1990

wikipedia.org | 2019/3/17 7:14:34

Ricki Olsen Imprimer cet article

29 ans) Lieu Hundige ( Danemark ) Taille 1,80  m (5 ′  11 ″ ) Poste Milieu droit Pied fort Droit Parcours junior Saisons Club Brøndby IF Parcours senior 1 Saisons Club 0 M. 0 ( B. ) 2008 - 2012 Randers FC 0 70 0 (8) 2011 →

wikipedia.org | 2018/5/16 15:18:13

Rilwan Hassan Imprimer cet article

Nigeria ) Taille 1,72  m (5 ′  8 ″ ) Période pro. Depuis 2010 Poste Ailier droit Pied fort Droit Parcours junior Saisons Club - 2010 FC Midtjylland Parcours senior 1 Saisons Club 0 M. 0 ( B. ) 2010 - FC Midtjylland 255 (27) 1 Compétitions

wikipedia.org | 2019/5/20 8:32:10