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Résultats 1 - 10 sur un total 14 pour  Wikipedia / Minute (droit français) / Wikipedia    (1945217 articles)

Minute (droit français) Imprimer cet article

La minute , en droit français, est l'original d'un acte authentique obligatoirement conservé par l' autorité qui le détient : greffe d'une juridiction dans le cas d'une décision de justice, notaire dans le cas d'un acte notarié . C'est aussi le cas en droit belge. Sommaire

wikipedia.org | 2018/6/13 21:03:02

Iheb Mbarki Imprimer cet article

Iheb_Mbarki

) Taille 1,85  m (6 ′  1 ″ ) Période pro. 2009 - Poste Défenseur latéral droit /Milieu droit Parcours professionnel 1 Saisons Club 0 M. 0 ( B. ) 2009 - 2012 Club athlétique bizertin 55 (3) 2012 - 2013 Évian TG FC 20 (0) 2013 - ES Tunis

Droit de vote des étrangers en France Imprimer cet article

Proposition_de_loi_2223

références  » En pratique : Quelles sources sont attendues ? Comment ajouter mes sources ? Le droit de vote des étrangers en France désigne la possibilité pour les personnes n'ayant pas la nationalité française de disposer du droit de vote . Depuis 1992, les résidents étranger

Grosse (droit) Imprimer cet article

facturé de la décision en gros caractères (la décision était grossoyée ). Au contraire, la minute (en menus caractères) est l'exemplaire de la décision conservée par le Greffe. Application [ modifier | modifier le code ] Cette section est vide, insuffisamment détaillée ou incomplèt

wikipedia.org | 2018/5/28 7:00:35

Pierre Jaubert (académicien) Imprimer cet article

35,_place_Pey-Berland,_Bordeaux,_France

Pierre Jean Marie Jaubert [ 1 ] naît le 6 novembre 1920 dans le 5 e  arrondissement de Paris [ 2 ] . Il fait des études de droit à l' université de Bordeaux . Après avoir été licencié en droit en juillet 1941, il soutient sa thèse de doctorat le 13 mars 1948 [ 2 ] , qui a pour

Steven Whittaker Imprimer cet articleFrise de Steven Whittaker

Steven_Whittaker_2

Il est assez polyvalent, pouvant occuper les postes de défenseur central, d'arrière droit , de milieu de terrain défensif axial ou à droite. Il joue toutefois le plus souvent arrière droit ou milieu droit à Hibernian . Sommaire 1 Carrière en club 1.1 Juniors 1.2 Hibernian

Ricki Olsen Imprimer cet article

29 ans) Lieu Hundige ( Danemark ) Taille 1,80  m (5 ′  11 ″ ) Poste Milieu droit Pied fort Droit Parcours junior Saisons Club Brøndby IF Parcours senior 1 Saisons Club 0 M. 0 ( B. ) 2008 - 2012 Randers FC 0 70 0 (8) 2011 →

wikipedia.org | 2018/5/16 15:18:13

Rilwan Hassan Imprimer cet article

Nigeria ) Taille 1,72  m (5 ′  8 ″ ) Période pro. Depuis 2010 Poste Ailier droit Pied fort Droit Parcours junior Saisons Club - 2010 FC Midtjylland Parcours senior 1 Saisons Club 0 M. 0 ( B. ) 2010 - FC Midtjylland 244 (25) 1 Compétitions

wikipedia.org | 2018/8/20 9:31:52

Élie Dohin Imprimer cet article

formation de Niort. Formé au poste de milieu de terrain offensif, il est lancé au poste de latéral droit par Didier Tholot , alors entraîneur de Libourne Saint-Seurin, en 2006. Le 27 octobre, Ajaccio reçoit le leader Strasbourg . On joue la 10 e minute , les Alsaciens mène 1-0 grce

wikipedia.org | 2018/10/2 19:46:36

Rabii Ellafi Imprimer cet article

Équipe Al-Ahly SC Biographie Naissance 5 mars 1990 (28 ans) Poste Arrière droit Parcours professionnel 1 Saisons Club 0 M. 0 ( B. ) 2007 - 2011 Al-Ahly SC ? (?) 2011 - 2013 Club africain 4 (0) 2013 - Al-Ahly SC 4 (0) Sélections en équipe

wikipedia.org | 2018/3/21 19:35:16