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Résultats 1 - 10 sur un total 315 pour  Wikipedia / Métropole (intercommunalité française) / Wikipedia    (2010242 articles)

Métropole (intercommunalité française) Imprimer cet article

En France , une métropole est un établissement public de coopération intercommunale (EPCI) à fiscalité propre créé par la loi de réforme des collectivités territoriales de 2010 [ 1 ] et dont le statut est remanié par la loi de modernisation de l'action publique territoriale et

wikipedia.org | 2019/8/16 17:26:59

Seux Imprimer cet article

Seux,_Somme,_France_(6)

de-France Département Somme Arrondissement Amiens Canton Ailly-sur-Somme Intercommunalité CA Amiens Métropole Maire Mandat Régis Caron 2014 -2020 Code postal 80540 Code commune 80735 Démographie Gentilé Seuxois, Seuxoises Population

Intercommunalité en France Imprimer cet article

Evol_communes_regroupees

L' intercommunalité en France désigne l'ensemble des acteurs et organismes de coopération associant pour tout ou partie des communes pour l'exercice de certaines de leurs compétences. Selon la législation en vigueur, entrent dans cette catégorie : les établissements publics de coopératio

Nantes Métropole Imprimer cet article

Panorama-Nantes-vue-du-pont-de-tbilissi

Le 1 er janvier 2015, en application de la loi MAPTAM du 27 janvier 2014, la métropole a pris la suite de son prédécesseur, la communauté urbaine , elle-même dénommée « Nantes Métropole » . La métropole est membre des pôles métropolitains Nantes - Saint-Nazaire et Loire

Métropole européenne de Lille Imprimer cet article

Logo-communaute-urbaine-de-lille

La Métropole européenne de Lille ( MEL ) est une métropole française située dans le département du Nord et la région Hauts-de-France , frontalière de la Belgique , dans la plaine de l'Europe du Nord. Rassemblant 90 communes autour de la ville de Lille pour près d'1,2 million

Communauté urbaine Le Havre Seine Métropole Imprimer cet article

LL_%C3%A9charpe_PP

plus d’indications, visitez le Projet des intercommunalités françaises . Le Havre Seine Métropole (Communauté urbaine de l'agglomération havraise, du canton de Criquetot-L'Esneval et de Caux Estuaire) Administration Pays   France Région Normandie Département

Rennes Métropole Imprimer cet article

Vue_panoramique_Parlement_de_Bretagne

Depuis le 1 er janvier 2015 , la métropole a pris la suite de la communauté d'agglomération , en vertu de la loi MAPTAM . La métropole est membre du pôle métropolitain Loire-Bretagne . Sommaire 1 Histoire 1.1 Rennes District : la première structure intercommunale 1.2 Du

Grenoble-Alpes Métropole Imprimer cet article

Panorama_pinelli

Le 1 er janvier 2015 , la métropole Grenoble-Alpes Métropole succède à la communauté d'agglomération du même nom. L'acronyme « GAM » est peu usité des conurbains, l'expression « la Métro », surnom local de la communauté d'agglomération, étant d'usage courant [ 2 ] .

Orléans Métropole Imprimer cet article

Orl%C3%A9ansMetropole

Pour lutter contre l'émiettement communal, la coopération intercommunale est encouragée dès les années 1950 avec la création des syndicats mixtes en 1955 et des syndicats intercommunaux à vocation multiple (SIVOM) en 1959 [ 1 ] . Dans ce cadre, douze communes (Orléans, Chécy, Combleux

Communauté urbaine Limoges Métropole Imprimer cet article

Limoges_M%C3%A9tropole

Cette structure intercommunale ne constitue pas une métropole au sens de la réforme des collectivités territoriales françaises et de l' acte III de la décentralisation . Sommaire 1 Historique 2 Territoire communautaire 2.1 Géographie 2.2 Composition 2.3 Démographie