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Résultats 1 - 10 sur un total 1303 pour  Wikipedia / Loi 118 / Wikipedia    (2014721 articles)

Loi 118 Imprimer cet article

La Loi modifiant diverses dispositions législatives dans le secteur de l’éducation concernant la confessionnalité , appelée aussi loi 118 [ 1 ] est une loi québécoise qui a mené à la déconfessionnalisation des écoles publiques au Québec , c'est-à-dire qui a mis fin à l

wikipedia.org | 2018/4/30 13:54:51

Pannecières Imprimer cet article

Panneci%C3%A8res_vue_du_ciel

Pannecières tire son nom (attesté dès 1094 , Paniceriae ) de la culture du panic , qui est une variété du millet [ 2 ] . Sommaire 1 Toponymie 2 Géographie 2.1 Localisation 2.2 Hydrographie 2.3 Paysages 2.4 Milieux naturels et biodiversité 3 Histoire 4 Politique et

Histoire des communes luxembourgeoises Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Cet article concerne l’histoire du découpage du Luxembourg en communes . Sommaire 1 Histoire 2 Communes créées par séparation de localités de communes

wikipedia.org | 2019/9/12 14:06:06

Canton de Nancy-1 Imprimer cet article

défini par le décret du 26   février 2014 [ 1 ] , en application des lois du 17 mai 2013 loi organique 2013-402 et loi 2013-403) [ 2 ] . Les conseillers départementaux sont, à compter de ces élections, élus au scrutin majoritaire binominal mixte. Les électeurs de chaque canton

wikipedia.org | 2018/5/14 12:21:56

Loi concernant l'organisation de l'enseignement primaire Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . La loi sur l'éducation de 1912 (en luxembourgeois  :  Schoulgesetz vun 1912 ) est une loi luxembourgeoise a adoptée le 25 juin 1912 par la Chambre des déput

wikipedia.org | 2019/10/25 20:26:43

Châtillon-le-Roi Imprimer cet article

Loiret_department_relief_location_map

La commune de Châtillon-le-Roi se trouve dans le quadrant nord du département du Loiret, dans la région agricole de la Beauce riche [ 2 ] , [ 3 ] . À vol d'oiseau , elle se situe à 32,5  km d' Orléans [ 4 ] , préfecture du département, à 11,0  km de Pithiviers [ 5 ] , sous-préfectur

Girolles (Loiret) Imprimer cet article

Girolles-FR-45-A-09

La commune de Girolles se trouve dans le quadrant nord-est du département du Loiret, dans la région agricole du Gâtinais pauvre [ 2 ] . À vol d'oiseau , elle se situe à 62,7  km d' Orléans [ 3 ] , préfecture du département, à 7,3  km de Montargis [ 4 ] , sous-préfecture , et

Article 7 de la Constitution belge Imprimer cet article

État, des provinces et des communes ne peuvent être changées ou rectifiées qu'en vertu d'une loi . Il date du 7 février 1831 et était à l'origine - sous l'ancienne numérotation - l'article 3. Il n'a jamais été révisé. Sommaire 1 Texte de l'article actuel 2 Application

wikipedia.org | 2015/8/18 1:04:19

Article 151 de la Constitution belge Imprimer cet article

public élus directement par leurs pairs dans les conditions et selon le mode déterminé par la loi , et d'autre part, d'autres membres nommés par le Sénat à la majorité des deux tiers des suffrages exprimés, dans les conditions fixées par la loi . Au sein de chaque collège, il y a

wikipedia.org | 2015/8/17 6:17:46

Article 142 de la Constitution belge Imprimer cet article

constitutionnelle, dont la composition, la compétence et le fonctionnement sont déterminés par la loi . Cette Cour statue par voie d'arrêt sur : # les conflits visés à l' article 141  ; # la violation par une loi , un décret ou une règle visée à l' article 134 , des articles 10

wikipedia.org | 2015/8/17 6:12:16