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Résultats 1 - 10 sur un total 847 pour  Wikipedia / Liste des ministres français du Tourisme / Wikipedia    (15488 articles)

Sociologie des institutions/Les institutions européennes Imprimer cet article

Août 1952 : création de la haute autorité de la CECA annoncée dans la déclaration du 9 mai 1950. 01 janvier 1958 : création à Bruxelles de la nouvelle commission de la Communauté européenne économique et de la CECA. 01 juillet 1967 : en application du traité de fusion des exécutif

wikibooks.org | 2015/11/26 15:43:32

L'Administration d’Etat Imprimer cet article

Statue-place-Republique

pouvoir bicéphale, aussi bien le Président de la République que le Premier Ministre à la tête du gouvernement possèdent des compétences étendues mais spécifiques. Un pouvoir fort [ modifier | modifier le wikicode ] Exemple : le référendum Article 11 Modifié par LOI constitutionnelle

La médiation culturelle Imprimer cet article

la suite. En 1473, Beautemps-Beaupré, dans son ouvrage Coutumes et institutions de l'Anjou et du Maine définit le médiateur comme «celui qui intervient pour procurer un traité, une paix» L'aspect du médiateur «intermédiaire entre deux choses» se retrouve également dans la définition

wikibooks.org | 2010/7/26 17:33:20

Droit du travail/La représentation collective des salariés Imprimer cet article

Il faut constater que l’hostilité des employeurs à l’égard d’une représentation du personnel dans l’entreprise a profondément marqué le 19ème siècle. Cette représentation du personnel est le résultat de conflits sociaux parfois très durs qui ont donnés lieu à des modifications

wikibooks.org | 2011/8/17 7:36:12

Sociologie des institutions/Les institutions administratives/La sociologie du conseil d'état Imprimer cet article

La Curia regis composée de grands personnages proches du roi qui aidaient dans le gouvernement du royaume et le fonctionnement du royaume. Elle su subdivise en plusieurs instances : le parlement, la chambre des comptes et le conseil du roi. C’est le lieu où le roi prenait conseil et

wikibooks.org | 2017/2/7 22:15:40

Utilisateur:Emilie Baron/Climat et écocitoyens/Introduction Imprimer cet article

climatique. Le bilan scientifique : Le Groupe Intergouvernemental d'Experts sur l'évolution du Climat est un organisme qui joue un rôle central dans les négociations internationales sur le changement climatique. Il rassemble des données scientifiques, techniques et socio-économiques

wikibooks.org | 2017/12/12 15:32:12

Le gouvernement Imprimer cet article

Statue-place-Republique

A : Les ministres a proprement dit : - de Minus : moindre ; serviteur du roi - un ministre est normalement placé a la tête d’une administration que l’on appelle département ministériels ou ministère - ce sont les ministres qu constitue le noyau du gouvernement - après le 1e

L'Administration du Premier Ministre Imprimer cet article

Statue-place-Republique

Il peut déléguer certains de ses pouvoirs aux ministres . Il supplée, le cas échéant, le Président de la République dans la présidence des conseils et comités prévus à l'article 15. Il peut, à titre exceptionnel, le suppléer pour la présidence d'un Conseil des ministres en vertu

Contrat doctoral Imprimer cet article

arrêtés et codes cités. Ceci afin de fournir une formulation complète et explicite des éléments du contrat. Source principale, Légifrance Sections 1 Historique 2 Le contrat en détail 2.1 Article 1 2.2 Article 2 2.3 Article 3 2.4 Article 4 2.5 Article 5 2.6 Article

wikibooks.org | 2016/1/30 19:48:34

Le domaine public/L'identification du domaine public/L'appartenance au domaine public Imprimer cet article

A cet égard deux grandes doctrines ont successivement prévalu. Les deux sont à l’origine des critères actuels. Jusqu’à la fin du XIXème siècle, la doctrine (Berthélemy) réservait le régime de la domanialité publique aux biens affectés à l’usage de tous et non susceptibles

wikibooks.org | 2011/9/18 15:49:51