-

Résultats 1 - 10 sur un total 559 pour  Wikipedia / Les silences du colonel Bramble / XVIII. Transmis à toutes fins utiles / Wikipedia    (23727 articles)

Londres : découverte de doses significatives de polonium-210 dans les analyses d'Alexandre Litvinenko Imprimer cet article

minime » pour le public, la HPA s'efforçait, dans un premier temps, de dresser la liste de toutes les personnes ayant pu être en contact avec Alexandre Litvinenko durant les trois semaines de son hospitalisation dans deux établissements londoniens successifs. L'autopsie de la dépouille

wikinews.org | 2016/3/1 9:24:14

Ariane 5 a placé en orbite Helios-2B Imprimer cet article

Ariane_5_1

lancé en 2004 , doit cartographier [avec une résolution de 2,5 mètres, NDLA] la Terre à des fins de défense. Le CNES a précisé que « le satellite doit aussi servir à la réalisation de cartes pour les zones où celles-ci font défaut ainsi qu'à l'élaboration de modèles numérique

Suisse : le Conseil fédéral propose un nouvel assouplissement du secret bancaire Imprimer cet article

Bundeshaus_-_Parlamentsgeb%C3%A4ude_Nordfassade_-_001

partir pour la « pêche aux renseignements ». En effet, l'assistance administrative à des fins fiscales ne sera accordée que pour une demande concernant un contribuable déterminé, qui pourra être identifié d'une autre manière que par son nom et son adresse ; le numéro de compte

France : le Mirage 2000N s'est écrasé Imprimer cet article

341_116-BT_an_AMD_Mirage_2000N_of_EC.2_4_LAFAYETTE_based_at_BA116_Luxeuil-St.Sauveur_(4540333186)

day ni de signaler une quelconque avarie. Pour ce genre de vol d’entraînement, le plus grand silence radio est de mise, les pilotes ne répondant qu'à des « checks » de vérifications ou pour recevoir ou donner des ordres ou signaler un incident ce que n’ont pas fait ces pilotes

Droit en France : le Conseil d'État règle la question du double tiret dans l'état-civil Imprimer cet article

destinée à les distinguer, lors de leur transmission, des noms composés, qui devaient être transmis dans leur intégralité. Une mère de famille a demandé au Garde des Sceaux de retirer la circulaire, à défaut de l'abroger en cas d'expiration du délai du recours contentieux. Le silence

wikinews.org | 2015/7/9 23:00:12

Droit en France : l'obligation du maire de transmettre une réclamation au représentant de l'État Imprimer cet article

nom de l'État, une indemnisation. Le maire, incompétemment saisi d'une telle demande, n'a pas transmis la décision au Préfet du département de la Guadeloupe . Par la suite, le Tribunal administratif de Basse-Terre, puis la Cour administrative d'appel de Bordeaux, jugé irrecevable la

wikinews.org | 2015/7/9 22:45:01

Droit en France : le refus de protection d'un fonctionnaire peut être suspendu par référé Imprimer cet article

cause a sollicité la protection auprès du directeur de l'université, ce dernier avait gardé le silence pendant plus de deux mois, ce qui avait fait naître une décision implicite de rejet. Le directeur de l'UFR avait demandé l'annulation de ce refus devant le Tribunal administratif de

wikinews.org | 2015/7/9 23:02:37

Droit public en France : la liaison du contentieux en cours d'instance Imprimer cet article

par une décision en date du 28 juin 2001. Fort de cette décision expresse, l'intéressée a transmis cette décision de rejet à la Juridiction saisie «  en indiquant que cette décision liait le contentieux » . Or le Tribunal administratif de Marseille et la cour administrative d'appel

wikinews.org | 2015/7/9 23:08:41

France : Des plages bretonnes polluées par des galettes de fioul lourd Imprimer cet article

Par mesure de sécurité, les plages ont été interdites au public. Les échantillons de mazout ont été transmis au CEDRE aux fins d'analyse. Déjà, un millier d'oiseaux mazoutés ont été déjà recensés. Déjà les regards se tournent vers le porte-conteneurs « MSC Napoli »

wikinews.org | 2015/7/10 0:28:51

Sierra Leone : Charles Taylor refuse de comparaître à la première audience de son procès à La Haye Imprimer cet article

un séjour, dans les années 1980, dans un camp d'entraînement en Libye , sous la protection du colonel Kadhafi . Foday Sankoh avait fondé son mouvement sierraléonais en 1988, tandis que Charles Taylor, en rébellion contre le président Samuel Doe , avait intégré une formation libérienne

wikinews.org | 2016/3/1 10:08:17