-

Résultats 1 - 10 sur un total 21 pour  Wikipedia / Justice seigneuriale / Wikipedia    (2006465 articles)

Justice seigneuriale Imprimer cet article

R%C3%A9v-fran0

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . La justice seigneuriale , distinguée en haute , moyenne et basse justice , constitue un mode d'organisation médiéval du système judiciaire, à l’œuvre

Ternant (Côte-d'Or) Imprimer cet article

Ternant_kastelo

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ). Le bandeau {{ébauche}} peut être enlevé et l’article évalué comme étant au stade « Bon début » quand il comporte assez de renseignements encyclopédiques concernant la commune. Si vous avez un doute, l

Histoire de la justice en France Imprimer cet article

Bayeux_Tapestry_scene44_William_Odo_Robert

L’ histoire de la justice en France recoupe partiellement celle du droit sans coïncider avec celle-ci, puisqu'elle traite plus spécifiquement de l'application des normes par les différentes juridictions . Elle se confond donc en grande partie avec le droit pénal et civil , le droit

Seigneurie Imprimer cet article

Bachritterburg

Une seigneurie est une institution médiévale et moderne occidentale assurant l'encadrement économique et judiciaire des populations par un individu ou une personne morale n’exerçant pas nécessairement la souveraineté . La seigneurie est une réalité distincte du fief , qui est l

Landres Imprimer cet article

Landres_-_Place_de_l%27%C3%A9glise_-_2005

Landres est une commune lorraine située au nord du département de Meurthe-et-Moselle, au cœur du Pays Haut lorrain. Le village de Landres est situé dans une légère cuvette, à un peu plus de 300 mètres d'altitude. Il est entouré de collines, à l'ouest, au sud et à l'est qui le

Maison de justice du Bizot Imprimer cet article

Le_Bizot,_la_maison_de_Justice

La Maison de justice du Bizot est un ancien tribunal, du XVI e  siècle , et protégé des monuments historiques , situé à sur la commune du Bizot dans le département du Doubs en France . Sommaire 1 Histoire 2 Localisation 3 Architecture 4 Notes et références 5 Voir

Justice de paix en France Imprimer cet article

Juge_de_paix_France_lettre_An_X

des 16 et 24 août 1790 . L'objectif de cette création est de mettre au service des citoyens une justice plus proche et efficace, en parallèle à la justice classique : c'est la volonté d'une justice de proximité simple, rapide, gratuite et équitable, héritière de la justice seigneuriale

Fief vicomtier Imprimer cet article

voisines un fief non noble ou bourgeois [ 1 ] (" feudum burgense seu ignobile "), mais ayant moyenne justice [ 2 ] , et pouvant nommer de ce fait un vicomte [ 3 ] simple officier de justice [ 4 ] seigneuriale dans le comté de Flandre qui ne portait plus le nom de bailli qu'il avait jadis

wikipedia.org | 2018/2/2 15:03:46

Royaume de France Imprimer cet article

Charlemagne_denier_Mayence_812_814

Entités précédentes :   Empire romain d'Occident (481)   Empire carolingien (843)   Francie occidentale (987)   Empire français (1814)   Empire français (Cent-Jours) (1815) Entités suivantes :   République française (1792)   Empire français (Cent-Jours) (1815)

Bastide (ville) Imprimer cet article

Montesquieupland%27ensemble

Contrairement au terme provençal qui désigne une construction en pierre, la bastide de Gascogne, du Haut-Languedoc et de Guyenne vient du languedocien bastida et désigne un village ou une ville qui a été construit sur un plan régulier et qui lui donne sa spécificité. Ce nom désigne