Loi du 27 juin 1990


pratique : Quelles sources sont attendues ? Comment ajouter mes sources ? La loi du 27 juin 1990 , relative aux droits et à la protection des personnes hospitalisées en raison de troubles mentaux et à leurs conditions d’hospitalisation détermine les conditions de la prise en
Championnat de Maurice de football 1990-1991


La saison 1990 -1991 de Barclays League est la quarante-neuvième édition de la première division mauricienne . Les dix meilleures équipes du pays s'affrontent en matchs aller et retour au sein d'une poule unique. À la fin du championnat, le dernier du classement est relégué et remplac
Liste d'espèces de reptiles décrites entre 1986 et 1990


1.2.2 Élapidés 4.2 Espèces fossiles et subfossiles (1989) 4.2.1 Dinosaures 5 1990 5.1 Espèces vivantes décrites en 1990 5.1.1 Serpents 5.1.1.1 Typhlopidés 5.1.1.2 Vipéridés
Grand Prix automobile d'Italie 1990


Résultats du Grand Prix automobile d'Italie de Formule 1 1990 qui a eu lieu sur le circuit de Monza le 9 septembre 1990 . Sommaire 1 Classement 2 Pole position et record du tour 3 Tours en tête 4 À noter 5 Notes et références Classement [ modifier | modifier le
Élections régionales belges de 1990


améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Le 28 octobre 1990 , ont eu lieu les élections communautaires en Communauté germanophone de Belgique , en vue de désigner les membres de leur parlement . Sommaire 1 Résultats 2 Parlement de la
Championnat de Syrie de football 1990-1991


C'est le club d' Al Futuwa Deir ez-Zor , tenant du titre, qui remporte à nouveau le championnat cette saison, après avoir terminé en tête du classement final, avec sept points d'avance sur Jableh SC et huit sur Al Shorta Damas . C'est le deuxième titre de champion de Syrie de l'histoire
1990 en jeu


recommandations des projets correspondants . Chronologies Années : 1987 1988 1989 1990 1991 1992 1993 Décennies : 1960 1970 1980 1990 2000 2010 2020 Années du thème Jeu Années : 1987 1988 1989 1990 1991 1992 1993 Décennies : 1960
Convention de Rome du 19 juin 1980 sur la loi applicable aux obligations contractuelles


comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . La convention de Rome du 19 juin 1980 sur la loi applicable aux obligations contractuelles est une convention internationale signée dans le cadre de la Communauté économique européenne , qui a pour but de déterminer
Coupe des clubs champions africains 1990


selon les recommandations des projets correspondants . Coupe des clubs champions africains 1990 Généralités Sport football Organisateur(s) CAF Édition 26 e Palmarès Tenant du titre Raja CA Vainqueur JS Kabylie (2) Finaliste Nkana Red Devils Navigation