Wikiwix

Loi constitutionnelle n° 80-01 du 12 janvier 1980 Loi constitutionnelle n° ??? adoptée au terme du referendum du 3 novembre 1988 Sommaire 1 Préambule 2 Titre premier : Des principes fondamentaux d’organisation de la société Algérienne 2.1 Chapitre premier : De la

des plus froids et des plus fieffés réacteurs qui se soient rencontrés, fut définitivement élu par 304 voix contre 285 données à M. Martel. Les droites venaient, par l’incompréhensible susceptibilité et la faiblesse de M. Grévy, de conquérir un poste important ; elles devaient

Tendret, Bodin. — Le nombre des électeurs inscrits était de 102,031. BAUDIN (ALPHONSE), élu le cinquième par 46,739 voix. Médecin à Paris, âgé de trente-cinq à quarante ans. Avant la révolution de février, il parlait souvent dans les loges maçonniques. Il y manifesta un talent

Tout citoyen qui a vingt-trois ans révolus et la qualité d'électeur peut être élu à l'Assemblée nationale dans les conditions et sous les réserves énoncées aux articles suivants. Article LO128 Est inéligible pendant un an celui qui n'a pas déposé l'une des déclarations prévue

luttes pour la conquête des porte-feuilles ministériels. En dehors du Parlement, la propagande socialiste se poursuivait avec ardeur ; cependant son aspect se modifiait profondément ; de même que dans le Parti républicain, des divisions se produisaient, préjudiciables certainement

La période qui s’étend entre la dissolution de l’Assemblée nationale et le coup d’État parlementaire du 16 mai 1877, peut passer à bon droit, pour aussi singulière que celle qui s’est écoulée depuis la défaite de la Révolution du 18 mars. Elle a ceci de caractéristique, en

pas effleuré la question cependant si parisienne et si d’actualité de l’amnistie, était le candidat opposé à Victor Hugo. Toute la réaction se groupa autour de lui et Paris, en l’élisant par 121.158 voix contre 93.243, vota comme un bourg pourri de province. Paris, il est vrai

Intérieur d’avoir envoyées au sous-préfet de Carpentras, dont le frère, M. de Gérente, était le candidat officiel. Naturellement, le ministre nia. Mais il demeura acquis que le sous-préfet avait obligé un percepteur et un maire à marquer leur bulletin afin qu’on pût s’assurer