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Résultats 1 - 10 sur un total 1188 pour  Wikisource / Juillet 1992 / Wikisource    (1821697 articles)

Wikisource:Pages soupçonnées de copyright/Archives 2006-2012 Imprimer cet article

Antoine_de_Saint-Exup%C3%A9ry

Le texte est libre de droit, mais la traduction ne semble pas l'être. Voir ici . Marc 27 juillet 2006 à 13:56 (UTC) Je me réponds à moi-même : la traduction n'est pas du tout libre. Donc supprimer. Marc 27 juillet 2006 à 13:59 (UTC) Je viens de m'incrire à wikisource pour

Loi du 1er juillet 1901 relative au contrat d'association Imprimer cet article

L'association est la convention par laquelle deux ou plusieurs personnes mettent en commun, d'une façon permanente, leurs connaissances ou leur activité dans un but autre que de partager des bénéfices. Elle est régie, quant à sa validité, par les principes généraux du droit applicables

wikisource.org | 2010/10/19 5:58:40

Page:Voltaire - Œuvres complètes Garnier tome37.djvu/582 Imprimer cet article

juin. — « gens profonds et délicats. »    B. 1984. De Frédéric . 15 juillet 1749. — « Des lois de l’homicide Mars. »    Pr. 1985. La comtesse d’Argental. Lunéville. 21 juillet . — « Mais, ô anges ! quel excès d’indifférence

wikisource.org | 2016/11/26 9:46:48

Livre:ONU - Résolutions et décisions du conseil de sécurité, 1992.djvu Imprimer cet article

Livre:ONU - Résolutions et décisions du conseil de sécurité, 1992 .djvu La bibliothèque libre. Sauter à la navigation Sauter à la recherche Titre Résolutions et décisions du conseil de sécurité, 1992 Auteur ONU Maison d’édition ONU Lieu d’édition New York

wikisource.org | 2019/3/18 10:09:43

Correspondance de Voltaire/1749/Lettre 1992 Imprimer cet article

Nous l’attendons avec impatience, ce présent dont mon illustre confrère nous veut bien flatter ; ce livre [1] qu’il faudra réimprimer tous les ans, celui de tous les livres où l’on a dit le plus de choses en moins de paroles, qui soulage la mémoire, qui éclaire l’esprit, où

wikisource.org | 2016/4/2 20:56:34

Lois Defferre Imprimer cet article

Loi 96-142 21 Février 1996 art 12 JORF 24 février 1996 Article 4 Modifié par Loi 82-623 22 Juillet 1982 ART 1 JORF 23 JUILLET 1982 date d'entrée en vigueur 3 MARS 1982. Abrogé par Loi 96-142 21 Février 1996 art 12 JORF 24 février 1996 Article 5 Modifié par Loi 92-651 13 Juillet

wikisource.org | 2010/10/19 6:01:32

Constitution française de 1958 avec l’ensemble de ses modifications Imprimer cet article

1974 Loi constitutionnelle n° 76-527 du 18 juin 1976 Loi constitutionnelle n° 92-554 du 25 juin 1992 Loi constitutionnelle n° 93-952 du 27 juillet 1993 Loi constitutionnelle n° 93-1256 du 25 novembre 1993 Loi constitutionnelle n° 95-880 du 4 août 1995 Loi constitutionnelle n° 96-138

wikisource.org | 2019/5/31 18:48:23

Traité instituant la Communauté européenne (1992) Imprimer cet article

M. Paul-Henri {{Pc|Spaak}, ministre des affaires étrangères; Baron J. Ch. Snoy et d'Oppuers , secrétaire général du ministère des affaires économiques, président de la délégation belge auprès de la Conférence intergouvernementale; Président de la République fédérale d’Allemagne

wikisource.org | 2016/2/17 21:03:16

Wikisource:Pages à supprimer/Archives 2006-2010 Imprimer cet article

La_p%C3%AAche_de_la_morue_%C3%A0_Terre-Neuve_en_1858

mais je l'ai lue la première fois lors de ma première mission, qui s'est passée entre 1990 et 1992 . Ça, j'en suis sûr ! François 17 février 2006 à 13:26 (UTC) Oui, je me suis trompé en lisant le temps que tu donnes. Mais je crois que ce que je disais reste peut-être valable 

Loi n° 79-18 du 3 janvier 1979 sur les archives Imprimer cet article

Ce texte, « consolidé », reproduit la loi française sur les archives , tel qu'il ressort de sa version initiale, datant du 3 janvier 1979 (publiée au Journal officiel le 5 janvier 1979), ainsi que les diverses modifications apportées depuis lors au texte initial. Cette loi est

wikisource.org | 2010/10/19 5:59:57