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Résultats 1 - 10 sur un total 313 pour  Wikipedia / Intérêt communautaire / Wikipedia    (2009537 articles)

Intérêt communautaire Imprimer cet article

? ) ; pour plus d’indications, visitez le Projet des intercommunalités françaises . L' intérêt communautaire renvoie à la l' intérêt d'une communauté . Sur un plan territorial, il consiste à évaluer les compétences d'une communauté de communes , d'agglomération ou urbaine

wikipedia.org | 2019/4/25 10:27:20

Groupement d'intérêt communautaire (Sénégal) Imprimer cet article

Vous pouvez ajouter les données manquantes avec leurs sources . Les groupements d intérêt communautaire (GIC) ont été mis en place au Sénégal en [Quand ?] dans le contexte de la décentralisation et du développement local. C'est un groupement de communes et de communauts

wikipedia.org | 2017/12/10 22:28:34

Groupement d'intérêt communautaire des collectivités locales du département de Dagana Imprimer cet article

Carte_gic

améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Groupement d intérêt communautaire des collectivités locales du département de Dagana Administration Pays   Sénégal Régions Saint-Louis Démographie Population 207 991 hab.

Liste des espèces d'intérêt communautaire du Morvan Imprimer cet article

Dans les 12 sites classés dans le réseau Natura 2000 que comprend le Morvan , 22 espèces d'« intérêt communautaire » y sont recensées : 8 invertébrés 6 mammifères 2 amphibiens 3 poissons 3 plantes Sommaire 1 Invertébrés 2 Mammifères 3 Amphibiens 4 Poissons

wikipedia.org | 2016/6/28 7:46:21

Communauté de communes Ouest-Anjou Imprimer cet article

Cc-ouest-anjou

du syndicat mixte Pays de l'Anjou bleu, Pays segréen . Sommaire 1 Historique 2 Territoire communautaire 2.1 Géographie 2.2 Composition

Intérêt général en droit français Imprimer cet article

L' intérêt général en droit français est, avec le service public , l'une des notions-clés du droit public . Selon le Vocabulaire juridique de Gérard Cornu , l intérêt général est « ce qui est pour le bien public » [ 1 ] . Sommaire 1 Définition 2 La notion d’ intérêt

wikipedia.org | 2018/5/10 18:27:25

Communauté de communes de Commentry - Néris-les-Bains Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) ; pour plus d’indications, visitez le Projet des intercommunalités françaises . Communauté de communes de Commentry - Néris-les-Bains Administration Pays   France Région Auvergne-Rhône-Alpes

wikipedia.org | 2019/2/8 5:09:35

Communauté d'agglomération de Cergy-Pontoise Imprimer cet article

Logo_Cergy-Pontoise_2010

habitants de l'agglomération se nomment les Cergy-Pontains. Sommaire 1 Historique 2 Territoire communautaire 2.1 Situation 2.2 Composition 2.3 Démographie 2.4 Collectivités voisines 2.5 Enjeux du territoire communautaire 2.6 Transports 2.7 Éducation 2.8 Économie

Organismes d'intérêt public Imprimer cet article

comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . En droit belge , un organisme d intérêt public , en abrégé O.I.P. , désigne, au sens large, une personne morale de droit public créée par une loi, un décret ou une ordonnance et à qui est confiée la gestion d

wikipedia.org | 2019/6/23 18:04:35

Communauté de communes du Pays d'Ambert Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) ; pour plus d’indications, visitez le Projet des intercommunalités françaises . Communauté de communes du Pays d'Ambert Administration Pays   France Région Auvergne-Rhône-Alpes Département

wikipedia.org | 2019/2/8 17:40:11