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Résultats 1 - 10 sur un total 19 pour  Wikipedia / Hugo Grotius juridique / Wikipedia    (23727 articles)

Wikinews:Quiz/2013/11 Imprimer cet article

Apple. Cette somme vient d'être réduite par une magistrate américaine, à la suite d'une erreur juridique . La sanction a été ramenée à environ : 1 milliard de dollars 600 millions de dollars → Voir l'article correspondant 450 millions de dollars 2. La quatre

wikinews.org | 2016/10/17 18:44:28

Droit en France : les société civiles non immatriculées n'ont pas de personnalité juridique Imprimer cet article

immatriculées et déjà constituées avant le 1 er juillet 1980 de conserver leur personnalité juridique . À la suite de cette abrogation, ces dernières devaient s'immatriculer au registre du commerce avant le 1 er novembre 2002. Saisie d'un pourvoi en cassation, la Cour de cassation

wikinews.org | 2015/7/9 23:05:02

Libye : Hugo Chávez juge « irresponsable » l'intervention internationale Imprimer cet article

Hugo_Chavez_in_Guatemala

Principal allié en Amérique latine du dictateur libyen, il a exigé un « cessez-le-feu effectif et que l'on reprenne le chemin de la paix en Afrique du Nord » . Au lendemain du vote d'une résolution du Conseil de sécurité des Nations unies instituant une zone d'exclusion aérienne

Hugo Chávez accuse la Colombie de préparer une attaque contre le Venezuela Imprimer cet article

HugoChavez1823.

impérialisme nord-américain, de fomenter une provocation belliqueuse contre le Venezuela ». Selon Hugo Chavez, les États-Unis « ne veulent pas de la paix en Colombie car il s'agit d'une excuse parfaite pour avoir sur place des milliers de soldats, des bases militaires, la CIA, des

Venezuela : mort du président Hugo Chávez Imprimer cet article

Hugo_Chavez_in_Brazil-1861.

l'assermentation. Source [ modifier | modifier le wikicode ] ((fr)) – « Le commandante Hugo Chavez n'est plus » . Radio-Canada ,  5 mars 2013 . ((fr)) – Simon Pellet-Recht ,  « Hugo Chávez : la mort du Comandante » . Le Point ,  5 mars 2013 . Actualiser

Hugo Chávez accuse George W. Bush d'avoir provoqué le conflit ossète Imprimer cet article

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États-Unis Politique Politique internationale Politique et conflits Guerre Russie Géorgie Caucase Hugo Chávez

Au dernier Bulletin de la Cour de cassation (France) : la qualification juridique de propos tenus dans la presse Imprimer cet article

Un particulier s'était vu infligé 10 000 F de dommages-intérêts à verser à une société pour des propos mensongers rapportés dans un magazine à la suite d'une interview. La Cour de cassation rappelle qu'en cas de publication de tels propos dans la presse, seul l'article 29 de la

wikinews.org | 2015/7/9 14:06:42

Hugo Chávez compare l'offensive israélienne au Liban avec l'Holocauste Imprimer cet article

HugoChavez1823.

Le Venezuela accuse la DEA de collusion avec les narcotrafiquants (6 mars 2007) Venezuela : Hugo Chávez est réélu président (4 décembre 2006) Conseil de sécurité de l'ONU : le siège réservé à l'Amérique latine pourrait revenir au Panama (2 novembre 2006) Le président vénézuél

Hugo Chávez demande à l'Afrique de s'unir contre les États-Unis Imprimer cet article

Hugo Chávez demande à l'Afrique de s'unir contre les États-Unis Une nouvelle de Wikinews, la source d'informations que vous pouvez écrire. Aller à : navigation , rechercher 2 juillet 2006 . – Samedi lors du sommet de l' Union africaine en Gambie , Hugo Chavez a demand

wikinews.org | 2016/2/29 13:06:14

Venezuela : Hugo Chávez est réélu président Imprimer cet article

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Peu après l'annonce de ces résultats partiels, Hugo Chávez a fait une apparition au Balcon du Peuple du palais présidentiel pour célébrer sa victoire et s'adresser à ses partisans. Chávez a annoncé qu'une nouvelle ère allait commencer pour le développement de la Bolivie, par l