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Résultats 1 - 10 sur un total 18 pour  Wikipedia / Histoire de l'état civil en France / Wikipedia    (2014721 articles)

Histoire de l'état civil en France Imprimer cet article

L' histoire de l état civil en France trouve ses racines dans les pratiques de l' Église catholique , bien que celui-ci n'ait été véritablement institué qu'avec le décret du 20 septembre 1792 . Sommaire 1 Registres paroissiaux et états civils sous l'Ancien Régime 2 L état

wikipedia.org | 2019/9/20 18:50:16

Service central d'état civil Imprimer cet article

Le Service central d état civil ( SCEC ) est un service du ministère français des Affaires étrangères , qui centralise l’ état civil des Français nés à l’étranger. Il est situé à Nantes au n o  11 rue de la Maison-Blanche dans le quartier de Breil - Barberie . Sommaire

wikipedia.org | 2019/8/2 10:38:38

Portail:Washington (État)/Histoire Imprimer cet article

création du Territoire de l'Idaho à l'est de la Snake River et du 117 e méridien donne au futur État ses frontières terrestre actuelles. Le 11 novembre 1889 , Par l’ Enabling Act voté par le Congrès , le Territoire de Washington devient le 42 e État des États-Unis d'Amériqu

wikipedia.org | 2019/11/3 12:49:15

Commission internationale de l'état civil Imprimer cet article

rédigé 10 recommandations [ 1 ] . Sa publication principale est le Guide pratique international de l état civil [ 2 ] . Notes et références [ modifier | modifier le code ] ↑ Commission internationale de l état civil – Instruments : Conventions – Recommandations . ↑

wikipedia.org | 2019/2/7 9:42:11

Histoire de l'État du Vatican Imprimer cet article

L histoire diplomatique du Vatican commença au IV e  siècle , mais les frontières de la puissance de la papauté ont évolué au fil du temps et des siècles. Les papes , dans leurs prérogatives de pouvoir temporel, ont dirigé une grande partie de la péninsule italienne , Rome comprise

wikipedia.org | 2019/4/8 8:30:17

Archives de l'État en Belgique Imprimer cet article

Archives_g%C3%A9n%C3%A9rales_du_Royaume

Les Archives de l’ État (AÉ) sont un établissement scientifique fédéral belge qui fait partie du Service public fédéral de Programmation (SPP) Politique scientifique . Les Archives de l’ État sont constituées des Archives générales du Royaume à Bruxelles et de 18 dépôts

Pupille de l'État Imprimer cet article

En France , un enfant pupille de l État est un mineur qui est sous la responsabilité de l État peu importe ses origines, les pupilles peuvent être : soit des mineurs nés sous X ou venant de pouponnière, soit des mineurs trouvés dans la rue, soit des mineurs qui sont retrouvé

wikipedia.org | 2019/7/13 7:37:23

Archives de l'État de Neuchâtel Imprimer cet article

Facade_est_du_ch%C3%A2teau_de_Neuch%C3%A2tel_au_lever_du_soleil

Les archives de l État de Neuchâtel (AEN), officiellement appelées office des archives de l État de Neuchâtel , sont les archives cantonales du canton de Neuchâtel , en Suisse. Sommaire 1 Historique 1.1 Constitution des archives 1.2 Listes des archivistes cantonaux et leurs

État d'urgence en Allemagne Imprimer cet article

L’ état d’urgence en Allemagne est organisé par des dispositions introduites dans la Loi fondamentale en 1968 ; celles-ci permettent aux organes constitutionnels fédéraux d’ agir dans une situation de crise telle qu’une catastrophe naturelle , une insurrection ou une guerre

wikipedia.org | 2019/7/11 14:44:24

Archives de l'État à Mons Imprimer cet article

Archives_de_l%27%C3%89tat_%C3%A0_Mons

Les Archives de l État à Mons sont l’une des 19 implantations des Archives de l État en Belgique . Ce dépôt se trouve au sous-sol du Lotto Mons Expo , sur le site des Grands Prés (avenue des Bassins n o  66 à Mons en province de Hainaut ), à environ 2 km de la gare . Sommaire