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Résultats 1 - 10 sur un total 27 pour  Wikipedia / Haute Cour d'Australie / Wikipedia    (2009360 articles)

Haute cour d'Australie Imprimer cet article

High_Court_Australia-03JAC

La Haute cour d Australie ( High Court of Australia ) est la plus haute juridiction d' Australie . Elle a un droit de contrôle sur les différentes lois votées tant par le parlement fédéral australien que par les parlements des différents états et territoires. Elle peut interpréte

Juge en chef de la Haute Cour d'Australie Imprimer cet article

Cj_French

Le juge en chef de la Haute Cour d Australie ( Chief Justice of Australia ) est le principal juge de la Haute Cour et le plus haut fonctionnaire judiciaire dans la fédération d' Australie . Le titulaire actuel du poste est Robert French . Le poste de président est établi en vertu

Droit constitutionnel (Australie) Imprimer cet article

Le droit constitutionnel australien est la branche du droit australien qui concerne l'interprétation et l'application de la Constitution de l Australie . Plusieurs doctrines majeures du droit constitutionnel australien ont été développées. Sommaire 1 Constitution et Haute Cour

wikipedia.org | 2018/2/26 11:04:09

Haute Cour de Nouvelle-Zélande Imprimer cet article

Wellington_High_Court_2015

La Haute Cour de Nouvelle-Zélande est une cour supérieure établie en 1841 [ 1 ] . Elle s'appelait à l'origine « Cour suprême de la Nouvelle-Zélande », mais a été renommée en 1980 [ 2 ] pour permettre la nomination d'une nouvelle Cour suprême de la Nouvelle-Zélande [ 3

Haute Cour de justice (Bénin) Imprimer cet article

autre article . Pour les autres articles nationaux ou selon les autres juridictions, voir Haute Cour de justice . Ne doit pas être confondu avec Cour constitutionnelle (Bénin) . La Haute Cour de justice du Bénin est une juridiction spéciale instituée par la Constitution

wikipedia.org | 2019/5/13 9:28:19

Haute Cour (France) Imprimer cet article

Membre_de_la_Haute_Cour_de_justice_(directoire).

En France , le Parlement , réuni en Haute Cour , est chargée de prononcer la destitution du président de la République , « en cas de manquement à ses devoirs manifestement incompatible avec l’exercice de son mandat ». Il ne s'agit toutefois pas d'une juridiction , au sens où les

Gouvernement de l'Australie Imprimer cet article

Le gouvernement de l Australie est le pouvoir politique fédéral sur le Commonwealth d’ Australie , monarchie constitutionnelle et démocratie parlementaire . À l'origine, l Australie devait réunir la colonie de Nouvelle-Zélande , et former ainsi l'Australasie. Sa fondation résulte

wikipedia.org | 2019/6/12 13:54:27

Constitution de l'Australie Imprimer cet article

Constitution_of_Australia

La Constitution de l Australie est l'ensemble de lois en vertu desquelles le gouvernement fédéral d Australie peut gouverner le pays. Elle se compose de plusieurs documents. Le plus important est la Constitution du Commonwealth d Australie . La Constitution a été approuvée après

Haute Cour de justice (Écosse) Imprimer cet article

Haute_Cour_Justice_%C3%89dimbourg_1

La Haute Cour de justice est le tribunal pénal suprême d' Écosse . Elle constitue une juridiction de première instance et d' appel . Comme juridiction de première instance, elle siège principalement dans la Chambre du Parlement, ou dans l'ancien bâtiment du tribunal de shérifs

Cour suprême de Nauru Imprimer cet article

La Cour Suprême de Nauru est la plus haute juridiction de Nauru . Sommaire 1 Organisation 2 Compétences 3 Compléments 3.1 Références 3.2 Sources 3.3 Articles connexes 3.4 Lien externe Organisation [ modifier | modifier le code ] La Cour Suprême de Nauru a ét

wikipedia.org | 2019/4/2 1:09:49