Habitation à loyer modéré
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dans le quartier de Planoise , à Besançon . HLM à Draveil , avec des espaces verts . Une habitation à loyer modéré (en France , Algérie , Sénégal ) ou habitation à loyer modique (au Québec ), plus connue sous son sigle HLM (féminin : une HLM, parfois abusivement au
Habitation à loyer modéré (France)
Une habitation à loyer modéré ( HLM ) en France est un logement géré par un organisme d'habitations à loyer modéré , public ou privé, qui bénéficie d'un financement public partiel. En 2005, la France compte près de 4,5 millions de logements sociaux qui représentent environ
En habitation à loyer modéré
colère, l'étage du dessus où une fête endiablée semble se dérouler. [ modifier ] Voir aussi Habitation à loyer modéré Circulaire (droit) Assemblée des propriétaires Portail de la bande dessinée Catégories : Album des Bidochon Album de bande dessinée sorti en
Société d'habitation à loyer modéré de La Réunion
oubliez pas d’indiquer dans l’article les critères qui le rendent admissible . La Société d habitation à loyer modéré de La Réunion , ou SHLMR [ 1 ] , est une société d'économie mixte agissant comme l'un des principaux bailleurs sociaux de l' île de La Réunion , départemen
Organisme d'habitations à loyer modéré (France)
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Les organismes d'habitations à loyer modéré sont, en France, des organismes publics ou privés qui construisent ou gèrent des logements locatifs destinés à des personnes de condition modeste. Ils ont remplacé, aux termes de la loi du 21 juillet 1950 , les anciens organismes d' Habitation
Habitation à bon marché
en juin 1889, la Société Française des Habitations à Bon Marché (terme remplaçant celui d habitation ouvrière) est créée [ 1 ] . L'industriel et député Jules Siegfried fait voter le 30 novembre 1894 une loi qui porte son nom, qui encourage la création d'organismes d'habitations
Coopérative d'habitation
La coopérative d habitation ou coopérative d'habitants est une société coopérative ou une société coopérative et participative (dans le cas d'un habitat participatif ) visant à offrir à ses membres les meilleures conditions possibles de logement au moindre coût . Cette «
Code de la construction et de l'habitation
Pour les articles homonymes, voir CCH . En droit français , le code de la construction et de l habitation [ 1 ] ( CCH ) est le code qui regroupe les dispositions législatives et réglementaires relatives à la construction (réglementations techniques, dont sur la sécurité incendie
Gif-sur-Yvette
Du village celte installé sur le plateau du Moulon au VI e siècle av. J.-C. à l’ abbaye bénédictine fondée au XII e siècle, Gif fut très tôt un site agricole et spirituel important du Hurepoix . Implantée dans une vallée de Chevreuse verdoyante et reliée dès le milieu
La Chambre (Savoie)
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Village de la Basse- Maurienne , traversé par l' Arc , la commune est le chef-lieu du canton éponyme et comptait 1 156 habitants en 2016. Le bourg connait une certaine renommée au cours du Moyen Âge avec la famille féodale de La Chambre , qui portera le titre de vicomte de Maurienne
