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Résultats 1 - 10 sur un total 2318 pour  Wikiversity  / Fusion de communes en France intercommunalite /  Wikiversity     (20246 articles)

Recherche:Culture fr.wikipedia Imprimer cet article

Wikipedia_Michelangelo

de recherches autour de l'espace Internet 3.3 Une question de départ 3.4 Une ethnographie en ligne 3.4.1 Un autre espace temps 3.4.2 Un autre corps 3.4.3 Une approche contextuelle 4 Une méthodologie et une éthique de recherche 4.1 Un impératif de recherche 4.2 Une

Recherche:Traitement du surendettement des particuliers en France Imprimer cet article

En France , le surendettement est légalement défini par l’article L711-1 du Code de la consommation comme « par l'impossibilité manifeste de faire face à l'ensemble de ses dettes non professionnelles exigibles et à échoir. Le seul fait d'être propriétaire de sa résidence principale

wikiversity.org | 2018/9/4 21:14:35

Recherche:République numérique Imprimer cet article

Information des consommateurs 2.1.4.1 Article 15 2.2 Chapitre II : Protection de la vie privée en ligne 2.2.1 Section 1 : Protection des données à caractère personnel 2.2.1.1 Article 16 2.2.1.2 Article 17 2.2.1.3 Article 18 2.2.1.4 Article 19 2.2.1.5 Article 20

wikiversity.org | 2018/8/1 19:48:57

Comprendre les territoires de proximité/Fiche/Résumé Imprimer cet article

2012 par un élève de première S. Ce travail pourrait/devrait être amélioré/complété, mais en gardant à l'esprit que ça doit rester un résumé (pas trop long donc). Sommaire 1 Acteurs de l'aménagement en France 1.1 États et UE, principaux acteurs 1.2 Rôle croissant

wikiversity.org | 2017/8/1 17:21:48

AccessiScol-Parents-PPS-Themes-Des AVS sur les temps periscolaires Imprimer cet article

Logo_Accessi_Scol

wikicode ] Refuser un enfant à cause de son handicap constitue une discrimination. Les enfants en situation de handicap doivent avoir accès aux activités périscolaires et extrascolaires, si leurs familles le demandent. La circulaire du 3 mai 2017 sur les missions des AVS l’indique

Droit du travail en France/Introduction Imprimer cet article

inclus dans le code du travail : lorsque le juge décide, les traités internationaux entrent aussi en compte. Exemples : droit pénal ; droit civil ; droit des sociétés ; droit de la propriété intellectuelle. Le droit français fait intervenir un jury populaire uniquement

wikiversity.org | 2017/8/21 20:32:50

Introduction à la science des matériaux/Exercices/Analyse fonctionnelle d'une bouteille Imprimer cet article

Ces exercices sont de niveau 13 . Exo préc. : Sommaire Exo suiv. : Propriétés générales des catégories de matériaux En raison de limitations techniques, la typographie souhaitable du titre, «  Exercice : Analyse fonctionnelle d'une bouteille Introduction à la

wikiversity.org | 2017/8/3 11:53:00

Droit du travail en France/Obligations en matière d'hygiène et de sécurité Imprimer cet article

gestion de l'organisme au même titre que la comptabilité ou la stratégie commerciale. Les lois en la matière encadrent plus fortement ces sujets, et les tribunaux n'hésite pas à les appliquer pleinement par des sanctions lourdes pouvant impliquer la responsabilité civile et pénale

wikiversity.org | 2017/12/14 17:34:28

Droit du travail en France/Le contrat de travail Imprimer cet article

le wikicode ] Il ne suppose pas un document papier mais une situation de fait qui existe même en l'absence d'écrit signé. C'est une situation de volonté (exemple : le trader au téléphone ou les ventes aux enchères). Le contrat de travail nécessite 3 éléments cumulatifs : la prestation

wikiversity.org | 2018/4/30 19:02:44

Médecine sapeur pompier/Généralités Imprimer cet article

Surveillance de la condition physique des sapeurs pompier : la médecine d’aptitude Soutien sanitaire en intervention ou programmé : la médecine dite « de soutien » Surveillance de l’équipement médico-secouriste, de l’hygiène et de la sécurité : la médecine du travail

wikiversity.org | 2018/8/1 18:09:59