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Résultats 1 - 10 sur un total 48 pour  Wikipedia / France Télévisions / Wikipedia    (23727 articles)

Droit en France : les télévisions en chambres d'hôtel sont redevables envers la SACEM Imprimer cet article

des Sources Primaires (WORTNET) . ((fr)) – « Arrêt n° 36 » . Cour de cassation France ) ,  15 janvier 2010 . ((fr)) – « Arrêt de la cour d'appel de Paris » . Légifrance ,  7 mars 2008 .

wikinews.org | 2015/7/9 23:05:11

Publicité sur France Télévisions : le Conseil d'État inflige un camouflet au gouvernement Imprimer cet article

recevabilité du recours à l'encontre de la lettre de l'ex-ministre de la Culture. Celle-ci demandait à France Télévision de prendre les mesures nécessaires pour que les publicités ne soient plus diffusées entre 20 heures et 6 heures. « Eu égard à la précision des mesures énoncée

wikinews.org | 2015/7/10 10:15:01

Remise du rapport de la commission Copé sur France Télévisions Imprimer cet article

sur les secteurs TELCO et FAI (avec un taux de 0,5 %, 210 M€) » « l’affectation à France Télévisions de la part de redevance destinée à RFI (60M€) » « l’élargissement de l’assiette de la redevance par l’extension à tous moyens de réception (environ 20 M

wikinews.org | 2015/7/10 10:44:16

Lancement de la chaîne d'information continue France 24 ce soir Imprimer cet article

Cette chaîne, fondée sur un partenariat entre le groupe privé TF1 et le groupe public France Télévisions , est dirigée par l'ancien patron du groupe publicitaire Havas, Alain de Pouzilhac, et emploie 380 personnes, dont 170 journalistes d'une trentaine de nationalités et d'une moyenne

wikinews.org | 2016/3/1 8:47:56

Interdiction de diffusion en France d'une chaîne iranienne diffusant des programmes antisémites Imprimer cet article

tiers par le Président du Sénat, et un tiers par le Président de l'Assemblée Nationale. La France est déjà plusieurs fois intervenue pour faire arrêter la diffusion sur son territoire de télévisions étrangères diffusant régulièrement des messages antisémites. Le 13 décembre

wikinews.org | 2016/2/29 13:10:54

France : Création d'une « commission pour la nouvelle TV publique » Imprimer cet article

France_televisions

permettant au gouvernement de rédiger le nouveau cahier des missions et des charges du groupe France Télévisions  », « avant la fin du mois de mai » selon le communiqué publié par les services du président. Avant la création de cette commission, Nicolas Sarkosy recevra les représentant

Page:Droit en France Imprimer cet article

Ce samedi 14 avril 2018 à 19:04 ( UTC ), Wikinews Droit en France compte 506 articles . Actualiser la page À la Une 12 septembre 2017 France : mobilisation contre les ordonnances travail Divers syndicats et organisations politiques mobilisaient aujourd'hui contre les

wikinews.org | 2018/4/14 19:04:01

France : bras de fer entre les agences de presse et le Festival de Cannes Imprimer cet article

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agences ne sont pas là. Qui a repris nos vidéos de Cannes toutes ces dernières années ? Des télévisions et sites Internet en Afrique , au Moyen-Orient , en Asie , en Amérique latine . Veut-on priver tous ces publics de Cannes ? » , a-t-elle ajouté. Le site Nation Presse Info

France : Sébastien, Ruquier et Zemmour dans le collimateur de l'Élysée Imprimer cet article

élyséennes pour les évincer du service public. Pis, Patrice Duhamel , directeur des programmes à France Télévision, a accordé « à Laurent Ruquier une seconde émission d'humour. » D'autres personnalités sont dans le collimateur de Nicolas Sarkozy . Ainsi Guillaume Durand figure

wikinews.org | 2015/7/10 0:46:03

France : Marie Drucker annonce son retrait du Soir 3 pendant la campagne présidentielle Imprimer cet article

l'identité de son compagnon selon le quotidien 20 minutes. Avec le soutien de la direction de France Télévisions , elle souhaite ainsi « couper court à toute polémique ». Le journal Libération , reprenant l'information du quotidien France Soir, et le magazine people Bon Week,

wikinews.org | 2015/7/10 0:39:51