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Résultats 1 - 10 sur un total 161 pour  Wikipedia / Fonds publics / Wikipedia    (1975760 articles)

Détournement de fonds publics Imprimer cet article

améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Le détournement de fonds publics est l'opération illégale qui consiste à utiliser des sommes appartenant à la collectivité à des fins autres que le bien public. Sommaire 1 Application par pays

wikipedia.org | 2018/12/28 1:37:37

Affaire du détournement de fonds publics au profit de sénateurs UMP Imprimer cet article

modification de cette page a été faite le 8 septembre 2018 à 21:46. L' affaire du détournement de fonds publics au profit de sénateurs UMP est une affaire politico-financière française révélée par le site d'information Mediapart et ayant donné lieu à l'ouverture d'une instruction

wikipedia.org | 2018/10/18 22:46:15

Fonds régional d'art contemporain Imprimer cet article

Inauguration_du_FRAC_Bretagne_-_Le_Fonds_r%C3%A9gional_d%E2%80%99art_contemporain_Bretagne_-_8_Juillet_2012_-_02

Les Fonds régionaux d'art contemporain (Frac) , sont des collections publiques d’ art contemporain créées en 1982 par Jack Lang dans le cadre de la politique de décentralisation mise en place par l’État avec les nouveaux conseils régionaux pour permettre à l’art d’aujourd

Politiques publiques de rénovation énergétique Imprimer cet article

expérimentale 1.3.4 Les coordinations avec les collectivités infra régionales et les autres acteurs publics 1.3.5 La stimulation de l’offre des entreprises et de la maîtrise d’œuvre 1.3.6 Le volet du financement 1.4 Fonctionnement 1.4.1 Gestion 1.5 2018, vers un plan

wikipedia.org | 2018/10/24 9:41:44

Fonds Quartier Européen Imprimer cet article

Le Fonds Quartier Européen est un fonds d'entreprise créé en 2001 par la Fondation Roi Baudouin afin d'améliorer l'image du " quartier européen " de Bruxelles , où sont établies les principales représentations de l' Union européenne , en particulier la Commission européenne et

wikipedia.org | 2018/5/10 22:45:52

Fonds de péréquation Imprimer cet article

Le fonds de péréquation est un système de transfert d' impôts entre les administrations publiques à échelle plus ou moins locale. Le but d'un tel système est de rétablir les différences de richesses entre les régions, et, par exemple, de permettre à certains services publics

wikipedia.org | 2016/3/16 0:22:22

Fonds régional d'art contemporain de Normandie-Rouen Imprimer cet article

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Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Fonds régional d'art contemporain Normandie Rouen Informations générales Site web www.fracnormandierouen.fr Collections Collections Art moderne Art contemporain

Plan Becquey Imprimer cet article

Becquey_rapport_au_roi_1820

Du nom du directeur général des ponts et chaussés et des mines sous la Restauration , Louis Becquey , le plan Becquey vise à doter la France d’un système (ou réseau) de voies navigables ( fleuves et canaux ) modernisé et articulé (voie navigable / route). Tirant parti des acquis

Budget de l'État japonais Imprimer cet article

Zaimusho2

L' administration japonaise a actuellement le deuxième budget de l'État au monde après celui du budget fédéral des États-Unis [ 1 ] grâce à sa puissante économie mais la dette publique représente en 2013 plus de 245 % du produit intérieur brut soit le taux le plus élevé

Correspondants du Trésor Imprimer cet article

aux décrets d'application , des organismes qui déposent à titre obligatoire ou facultatif des fonds au Trésor ou sont autorisés à procéder à des opérations de recettes et de dépenses par l'intermédiaire des comptables du Trésor. Institution propre au centralisme napoléonien

wikipedia.org | 2019/2/14 19:26:38