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Résultats 1 - 10 sur un total 70 pour  Wikipedia / Fonds de commerce / Wikipedia    (2009495 articles)

Fonds de commerce Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Le fonds de commerce est une notion juridique existant dans certains droits tels que le droit français , le droit belge , droit luxembourgeois et le droit québéco

wikipedia.org | 2019/3/27 8:56:43

Fonds d'intervention pour les services, l'artisanat et le commerce Imprimer cet article

Le FISAC est un outil d'accompagnement des évolutions des secteurs du commerce , de l'artisanat et des services. Il vise en priorité à préserver ou à développer un tissu d'entreprises de proximité, principalement de très petites entreprises . L'objectif d'intérêt général qu'il poursuit

wikipedia.org | 2019/6/4 17:01:34

Banque algérienne du commerce extérieur Imprimer cet article

La Banque algérienne du commerce extérieur (BACE) est une banque suisse fondée en 1982 dont le siège est situé à Zurich . Sommaire 1 Structure de la banque 2 Identité visuelle (logo) 3 Branche d’activité 4 Liens externes 5 Notes et références Structure de

wikipedia.org | 2015/9/1 1:27:09

Code de commerce (Maroc) Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Code de commerce Données clés Présentation Titre Dahir n° 1-96-83 du 15 rabii I 1417 ( 1 er août 1996) portant promulgation de la loi n° 15-95

wikipedia.org | 2018/2/9 1:54:36

Droit de préemption de sauvegarde du commerce et de l'artisanat Imprimer cet article

Le droit de préemption de sauvegarde du commerce et de l'artisanat est mise en place par la loi du 2 août 2005, amélioré par la loi du 4 août 2008 Cette règlementation figure dans le code de l'urbanisme aux articles L 214-1 [ 1 ] à L 214-3 et R 214-1 [ 2 ] et suivant. Sommaire

wikipedia.org | 2019/5/25 4:34:05

Chambre de commerce et d'industrie de Québec Imprimer cet article

recommandations des projets correspondants . Pour les articles homonymes, voir CCQ . Logo La Chambre de commerce et d'industrie de Québec ( CCQ ) est un regroupement d'hommes et de femmes d'affaires qui fait la promotion des activités économiques de l' agglomération de Québec

wikipedia.org | 2019/5/22 15:10:27

Famille Bonnasse Imprimer cet article

Bonnasse_souviou

après avoir été agent de change , décide de se lancer plus tardivement que ses cousins dans le commerce de banque et rachète en 1941 une banque marseillaise, la « Banque Phocéenne » qu'il rebaptise plus tard « Banque Phocéenne Henri Bonnasse et C ie  ». Un litige sur les droits

Fonds commercial Imprimer cet article

Il s'agit de la valeur d'acquisition de l'ensemble des éléments incorporels du fonds de commerce (clientèle et achalandage, droit au bail s'il ne fait pas l'objet d'une convention à part). La valeur de ce fonds repose sur le bail commercial régi par les articles L.145-1 à L.145

wikipedia.org | 2019/3/14 10:33:09

Plan Becquey Imprimer cet article

Becquey_rapport_au_roi_1820

Du nom du directeur général des ponts et chaussés et des mines sous la Restauration , Louis Becquey , le plan Becquey vise à doter la France d’un système (ou réseau) de voies navigables ( fleuves et canaux ) modernisé et articulé (voie navigable / route). Tirant parti des acquis

École supérieure des sciences économiques et commerciales Imprimer cet article

Vincenzo_Esposito_Vinzi2

Vous pouvez améliorer sa rédaction ! ESSEC Histoire et statut Fondation 1907 Type École de commerce Forme juridique Association loi de 1901 Localisation Localisation Cergy-Pontoise , la Défense , Rabat , Singapour Pays France , Singapour , Maroc Chiffres-clés Étudiants 5 585