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Résultats 1 - 10 sur un total 51 pour  Wikisource / Fonds d'archives / Wikisource    (1821697 articles)

Page:Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première Série, Tome VIII.djvu/81 Imprimer cet article

rentes à la charge du Roi, provenant de l’emprunt de novembre 1787, objet de 12 millions, ni les fonds destinés par le Roi au secours des réfugiés hollandais, article en ce moment de 8 à 900,000 livres. On n’avait pas non plus compris dans le déficit ordinaire une somme applicable

wikisource.org | 2019/10/7 18:47:22

Page:Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première Série, Tome VIII.djvu/84 Imprimer cet article

10 [États généraux. ARCHIVES PARLEMENTAIRES. [5 mai 1789. Il reste encore une question à examiner. Ne pourrait-on faire une distinction entre les divers titres de créance, et réduire ensuite les emprunts dont les conditions auraient été favorables aux préteurs ? Vous verrez, Messieurs

wikisource.org | 2019/10/7 18:48:56

Page:Archives israelites 1851 tome12.djvu/530 Imprimer cet article

dénuement. Rabbi Mosché mit sa bourse â ma disposition en attendant que j’eusse reçu de nouveaux fonds dela maison et de nouveaux titres à l’appui de ma demande en succession. Il ne voulut pas me permettre de chercher un autre logement que chez lui. — Rabbi Mosché, vivait, du

wikisource.org | 2017/2/24 15:38:41

Histoire de la Faculté des Sciences de Rennes/Texte entier Imprimer cet article

plupart des documents qui m’ont permis de reconstituer les faits principaux de cette histoire aux Archives municipales qui m’ont été ouvertes avec la plus grande complaisance par le savant bibliothécaire de la Ville, M. Le Hir ; qu’il veuille bien agréer l’expression de ma gratitude

wikisource.org | 2019/4/10 13:36:37

Dictionnaire de l’administration française/ARCHIVES Imprimer cet article

quelques-uns servent encore de nos jours à établir des droits d’usage ou de propriété. 3. Les archives anciennes ont eu malheureusement beaucoup à souffrir des excès révolutionnaires et de l’état d’abandon dans lequel elles ont été laissées pendant trop longtemps. Toutefois

wikisource.org | 2017/11/27 10:56:26

Page:Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première Série, Tome VIII.djvu/88 Imprimer cet article

revenus annuels, soit en diminution des dépenses annuelles, qui peuvent composer naturellement le fonds d’amortissement ; 10° Examen des fonds extraordinaires qui peuvent être destinés à la caisse d’amortissement ; 11° Examen et choix des portions de la dette publique dont lextinction

wikisource.org | 2019/10/7 18:50:04

Page:Archives parlementaires de 1787 à 1860, Première Série, Tome VIII.djvu/93 Imprimer cet article

exagérées. Aucune de ces causes d’agiotage ou de vacillations fréquentes dans le prix des fonds publics ne subsistera, lorsque les rapports entre les revenus et les dépenses de l’Etat seront universellement et constamment connus ; et lorsque ces rapports seront devenus invariables

wikisource.org | 2019/10/7 18:51:05

Histoire socialiste/Consulat et Empire/14 Imprimer cet article

Jaures-Histoire_Socialiste-6-p229

lui fit son rapport le 16 brumaire. Il est urgent de déterminer, dans le plus bref délai, les fonds applicables à cette dépense extraordinaire d’après les bases qui ont été proposées. Les consuls de la République vous transmettent le rapport qui leur a été présenté, à cette

Les travaux de Dupuy sur le Trésor des chartes et les origines du supplément Imprimer cet article

La seconde partie du Trésor des chartes ou, pour lui donner le nom qu’elle porte dans les inventaires des Archives nationales, le Supplément du Trésor des chartes, non moins précieux que la première, dont elle passe généralement pour être l’annexe, est loin d’être aussi connue

wikisource.org | 2017/4/4 13:45:05

Dictionnaire de l’administration française/BIBLIOTHÈQUES PUBLIQUES Imprimer cet article

son avis sur les divers projets de publication proposés au ministre pour ce recueil. Enfin un fonds annuel est accordé par le budget au ministre de l’instruction publique pour encourager par des souscriptions les publications qu’il en croit dignes, et dont il fait ensuite la distribution

wikisource.org | 2017/12/14 10:38:18