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Résultats 1 - 10 sur un total 6977 pour  Wikipedia / Fiscalité / Wikipedia    (2009761 articles)

Fiscalité Imprimer cet article

La fiscalité est l'ensemble de la législation et réglementation en vigueur en matière fiscale, des mesures et pratiques relatives à l'administration fiscale (fisc) et aux prélèvements fiscaux ( impôts ) et des autres prélèvements obligatoires . Sommaire 1 Histoire 2 Fiscalité

wikipedia.org | 2012/12/19 18:04:36

Fiscalité canadienne Imprimer cet article

On entend par fiscalité canadienne le régime de droit fiscal en vigueur au Canada et dans les provinces et territoires. Le système fiscal canadien se compose essentiellement d'un impôt sur le revenu des particuliers et des sociétés ainsi que des taxes à la consommation. En matire

wikipedia.org | 2019/4/26 23:53:19

Fiscalité romaine Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . La fiscalité romaine désigne l'ensemble des prélèvements fiscaux opérés par le pouvoir romain durant son histoire. À l'origine Rome est une cité-état

wikipedia.org | 2018/4/28 11:10:51

Pronoia (fiscalité) Imprimer cet article

Alexios_I_Komnenos

La pronoia (du grec Πρόνοιας), ou parfois pronoïa ( pronoiai au pluriel) était un système fiscal d'attribution de terres, d'étendues diverses, par l'empereur byzantin, à un individu pour qu'il en soutire, pour son propre profit, les revenus d'état qui y sont rattachés. La

Fiscalité incitative Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . La fiscalité incitative consiste à utiliser le nécessaire prélèvement de l' impôt pour encourager des comportements jugés comme bons tels que la recherche

wikipedia.org | 2018/12/28 3:24:04

Fiscalité noire Imprimer cet article

Par opposition à la «  fiscalité verte  », pour l'OCDE, la « fiscalité noire » désigne deux types d'aides susceptibles d'avoir des effets pervers : les aides directes distribuées au secteur des énergies fossiles et non renouvelables . Il peut s'agir d'aides remboursables

wikipedia.org | 2018/6/14 16:26:06

Fiscalité écologique Imprimer cet article

La fiscalité écologique , aussi nommée fiscalité environnementale ou écofiscalité , est une forme de fiscalité émergente qui vise clairement, par un signal-prix (et non directement par une norme ou loi contraignante) à protéger l' environnement et les ressources naturelles

wikipedia.org | 2019/1/16 18:45:26

Fiscalité lorraine Imprimer cet article

l’économie Portail de la Lorraine Catégories  : Lorraine Économie dans le Grand Est Fiscalité en France Catégories cachées : Wikipédia:ébauche fiscalité Portail:Droit/Articles liés Portail:Économie/Articles liés Portail:Lorraine/Articles liés Portail:Grand Est/Articles

wikipedia.org | 2017/11/20 17:46:31

Imposition (fiscalité) Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . L’ imposition est le fait que les administrations publiques soumettent une personne morale ou physique à un impôt , une taxe , une contribution ou encore une

wikipedia.org | 2019/6/9 9:21:05

Fiscalité du numérique Imprimer cet article

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