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Résultats 1 - 10 sur un total 269 pour  Wikipedia / Espace Schengen / Wikipedia    (2014721 articles)

Espace judiciaire européen Imprimer cet article

également préciser les sections à actualiser en utilisant {{section à actualiser}} . Espace judiciaire européen Description Espace judiciaire Gouvernance Origine   Union européenne modifier   L’ espace judiciaire européen s'inscrit dans le cadre de l'ouverture

wikipedia.org | 2019/3/7 8:13:08

Schengen (homonymie) Imprimer cet article

Schengen (homonymie) Un article de Wikipedia, l'encyclopedie libre. Sauter a la navigation Sauter a la recherche Cette page d’ homonymie répertorie les différents sujets et articles partageant un même nom. Cet article possède un paronyme , voir Sengen (homonymie) .

wikipedia.org | 2019/10/26 14:15:33

Relations entre Gibraltar et l'Union européenne Imprimer cet article

Cependant, bien qu'il fasse partie de l’Union, Gibraltar est en dehors de l' union douanière , de l' espace Schengen et de la zone TVA . En tant que juridiction séparée du Royaume-Uni, le gouvernement et le parlement gibraltariens sont responsables de la transposition du droit de

wikipedia.org | 2019/3/15 10:40:09

Option de retrait dans l'Union européenne Imprimer cet article

suspension des acquis communautaires permanents. Sommaire 1 Options de retrait actuelles 1.1 Espace Schengen - Irlande et Royaume-Uni 1.2 Union économique et monétaire 1.2.1 Exemption négociée - Danemark et Royaume-Uni 1.2.2 Exemption de facto - Suède 1.3 Politique

wikipedia.org | 2019/11/5 0:59:19

Code frontières Schengen (2006) Imprimer cet article

Le Code frontières Schengen de 2016 est la codification des normes relatives à l' espace Schengen . Son adoption a opéré une refonte de l' acquis Schengen . Le Code frontière pose le principe de libre circulation à l'intérieur de l espace Schengen . Il définit aussi les vérifications

wikipedia.org | 2018/8/17 18:25:19

Relations entre l'Union européenne et les micro-États européens Imprimer cet article

petite population : 337 610 habitants (en septembre 2016) [ 5 ] . L'Islande est membre de l' Espace économique européen (EEE), et avait été reconnue comme candidat officiel à l'adhésion à l'Union avant le retrait de sa candidature. Sommaire 1 Statut des relations 2 Avenir

wikipedia.org | 2019/8/20 11:45:13

Relations entre l'Autriche et l'Union européenne Imprimer cet article

%C3%96_Ratsvorsitzes_(42374706915)

pouvoir influer sur les décisions en Europe qui la concerne de plus en plus (en faisant partie de l' Espace économique européen constitué en 1994, elle était de facto soumise aux diverses réglementations de l'UE). Adhésion [ modifier | modifier le code ] Articles détaillés :

Relations entre la Bulgarie et l'Espagne Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Relations entre la Bulgarie et l'Espagne      Bulgarie      Espagne Ambassades Ambassade de Bulgarie en Espagne    Ambassadeur Ivan

wikipedia.org | 2018/8/21 15:36:37

Relations entre le Liechtenstein et l'Union européenne Imprimer cet article

avancée à travers des traités bilatéraux [ 1 ] . Sommaire 1 Accès au marché unique 2 Espace Schengen 3 Sources 3.1 Références 3.2 Bibliographie 4 Compléments 4.1 Articles connexes 4.2 Liens externes Accès au marché unique [ modifier | modifier le code

wikipedia.org | 2018/12/22 9:53:26

Limites de l'Europe Imprimer cet article

Europe_(1896),_ethnic_groups

1 Droit 4.1.1 Hiérarchie des normes 4.1.2 Droit commercial et droit des affaires 4.1.3 Espace Schengen 4.2 Sport 4.3 Médias 5 Territoires frontaliers 5.1 Les confins de l'Europe 5.1.1 À l'ouest 5.1.1.1 L'Islande 5.1.1.2