Résultats 1 - 10 sur un total 24 pour  Wikisource / EDF territoriales effectues / Wikisource    (1821697 articles)

Instruction générale relative à l’état civil du 11 mai 1999 Imprimer cet article

L'instruction générale relative à l'état civil élaborée en 1955 a regroupé en un seul document les multiples dispositions législatives et réglementaires, circulaires et décisions jurisprudentielles antérieures relatives à l'état civil. Périodiquement mise à jour et complétée

wikisource.org | 2010/10/18 11:18:36

Système des contradictions économiques ou Philosophie de la misère/Chapitre 04 Imprimer cet article

Paroles de la reine Victoria à la rentrée du parlement. Si quelque chose est propre à faire réfléchir les souverains, c’est que, spectateurs plus ou moins impassibles des calamités humaines, ils sont, par la constitution même de la société et la nature de leur pouvoir, dans l’impossibilit

wikisource.org | 2018/11/1 16:05:20

Wikisource:Scriptorium/Février 2019 Imprimer cet article

Bonjour à tous... Je tenais à féliciter la communauté pour la participation et les résultats obtenus lors de ce premier mois de Défi 5000... Plus de 135% de l'objectif atteint, pour ce défi lancé à la dernière seconde, sans être annoncé très longtemps, c'est un résultat plus qu

wikisource.org | 2019/3/26 20:09:52

Histoire de dix ans/Tome 2/Texte entier Imprimer cet article

Un peuple déchaîné, victorieux et maître de lui; trois générations de rois fuyant sur les mers; la bourgeoisie apaisant la foule, l’éconduisant, se donnant un chef; les nations qui s’agitent trompées dans leur espoir et regardant du côté de la France, immobile sous un roi nouveau

wikisource.org | 2018/1/4 14:54:49

L’Empire des tsars et les Russes/Tome 1/Livre 7/Chapitre 4 Imprimer cet article

fruits aux branches. Non contents de se plaindre presque universellement de la lenteur des progrès effectués , beaucoup de Russes proclament, comme une sorte d’axiome, que la situation du peuple des campagnes est pire qu’avant l’émancipation. Cette espèce de paradoxe est presque

wikisource.org | 2018/5/2 10:08:18

Le Crédit foncier en France et en Allemagne Imprimer cet article

depuis environ quinze ans que cette affaire est à l’étude. Un mémoire sur les associations territoriales de la Prusse, lu à l’Académie des Sciences morales par M. Wolowski, donna le premier éveil à l’opinion : de ce travail, ainsi que de la lumineuse analyse qu’en fit M. Rossi

wikisource.org | 2015/12/9 17:27:00

Traité de Versailles 1919/10 Imprimer cet article

maritimes, les navires et bateaux des puissances alliées et associées bénéficieront, dans les eaux territoriales allemandes, du traitement qui sera accordé aux navires et bateaux de la nation la plus favorisée. Art. 272. — L’Allemagne accepte que, malgr

wikisource.org | 2019/6/30 21:34:44

Le Projet de réforme des Caisses d’épargne Imprimer cet article

Le rapport débute par ces mots : « Il est peu de questions qui méritent à un aussi haut degré l’attention de la chambre que celle des caisses d’épargne. » On est heureux d’entendre une voix autorisée énoncer cette affirmation, et l’étonnement est d’autant plus grand d

wikisource.org | 2019/10/13 16:32:54

Dictionnaire analytique d’économie politique/C Imprimer cet article

gouvernemens. Les peuples se flattaient d’y trouver une sauvegarde contre l’excès des taxes territoriales  ; Et les gouvememens une garantie contre toute soustraction des terres à l’impôt foncier. On pouvait aussi le considérer spécialement comme le tableau fidèle de la richesse

wikisource.org | 2015/10/20 10:56:05

La Rénovation du cadastre et la péréquation de l’impôt foncier Imprimer cet article

Sans doute, on ne manquera pas d’insister sur les mérites de cet impôt. Rentrant à échéance fixe, d’un produit assuré, d’une perception peu coûteuse, ne semble-t-il pas destiné à constituer la ressource suprême des momens difficiles ? Et cependant, si séduisante que soit cette

wikisource.org | 2018/1/12 19:54:08