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Résultats 1 - 10 sur un total 186 pour  Wikipedia / EDF territoriales effectues statistique / Wikipedia    (23727 articles)

Suisse : le recensement de la population fait peau neuve Imprimer cet article

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coûtera moins, sera plus rapide et couvrira davantage de thèmes  ». Office fédéral de la statistique , 21 décembre 2010. Sources ((fr)) – « Le recensement de la population fait sa révolution » . Swissinfo ,  21 décembre 2010 . ((fr)) – ATS ,  « Recensement 2010

France : le Conseil constitutionnel censure des cavaliers législatifs dans une loi concernant les marchés publics Imprimer cet article

aux articles L. 1414-7, L. 1414-8, L. 1414-8-1 et L. 1414-9 du code général des collectivités territoriales , la personne publique peut prévoir que les modalités de financement indiquées dans l'offre finale présentent un caractère ajustable. Mention en est portée dans l'avis d'appel

wikinews.org | 2015/7/10 1:22:34

France : les élections municipales de Corbeil-Essonnes annulées et Serge Dassault déclaré inéligible Imprimer cet article

Serge_Dassault

correspondant à l’utilisation de salles mises gratuitement à disposition par les collectivités territoriales , dès lors que l’ensemble des candidats a pu disposer de facilités analogues, » il incombait à l'intéressé d'inclure la location dans ses comptes de campagne bien qu'ayant

France : la Cour de cassation met à mal une validation législative concernant les heures d'équivalence Imprimer cet article

réserve des décisions de justice passées en force de chose jugée, sont validés les versements effectués au titre de la rémunération des périodes de permanence nocturne, comportant des temps d'inaction, effectuées sur le lieu de travail en chambre de veille par le personnel en application

wikinews.org | 2015/7/10 1:14:29

Suisse : selon une statistique officielle, les pitbulls mordent plus que les autres chiens Imprimer cet article

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attaquer plus aux autres chiens qu'à l'homme. Comme le précise Hans Wyss, directeur de l'OVF, cette statistique ne permet toutefois pas de répondre « à la question de savoir si ce sont les chiens qui sont plus agressifs ou si le problème est à rechercher chez leur détenteur »

France : le Conseil constitutionnel valide la loi sur le service minimum dans les transports Imprimer cet article

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entreprise au profit des grande et aussi de porter atteinte à la libre administratif des collectivités territoriales . Les moyens ont été cependant rejetés. Les « sages » du Palais Royal ont estimé que « la définition de dessertes prioritaires et de plans de transports adapté

France : une commune normande boycotte les élections en 2008 Imprimer cet article

maternelle. La population a manifesté son désaccord et son mécontentement auprès de la filiale d EDF . Face à l'absence de dialogue, la population et ses élus ont brandi la menace d'un boycott des élections municipales et cantonales. Elle s'est concrétisée par un vote unanime, vendredi

wikinews.org | 2015/7/10 2:02:49

Six nouveaux secrétaires d'État font leur entrée au gouvernement français Imprimer cet article

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extérieur ». Alain Marleix , secrétaire d’État à l’intérieur et aux collectivités territoriales , auprès de la ministre de l’intérieur, de l’outre mer et des collectivités territoriales . Précédemment Secrétaire d'État à la Défense, chargé des Anciens combattants

Les infections nosocomiales en forte hausse Imprimer cet article

Certaines régions semblent plus affectées que d'autres. Dans le Nord-Pas-de-Calais, 54 des 145 établissements de santé, soit 37% d'entre eux, ont effectué au moins un signalement, tandis qu'en Corse ou en Martinique aucun signalement n'a été effectué. En moyenne, 15% des établissements

wikinews.org | 2015/7/10 6:11:54

Page:Québec Imprimer cet article

Portrait_d%27une_jeune_femme_par_Rembrandt_vers_1665

Ce mardi 22 janvier 2013 à 03:37 ( UTC ), Wikinews Québec compte 495 articles . Le Québec est une province francophone du Canada . Sa capitale est Québec et sa métropole est Montréal . Par sa langue , sa culture et ses institutions , le peuple Québécois forme