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Résultats 1 - 10 sur un total 21 pour  Wikisource / EDF territoriales effectues intermediaires / Wikisource    (1821697 articles)

Le Crédit foncier en France et en Allemagne Imprimer cet article

depuis environ quinze ans que cette affaire est à l’étude. Un mémoire sur les associations territoriales de la Prusse, lu à l’Académie des Sciences morales par M. Wolowski, donna le premier éveil à l’opinion : de ce travail, ainsi que de la lumineuse analyse qu’en fit M. Rossi

wikisource.org | 2015/12/9 17:27:00

Wikisource:Scriptorium/Février 2019 Imprimer cet article

Bonjour à tous... Je tenais à féliciter la communauté pour la participation et les résultats obtenus lors de ce premier mois de Défi 5000... Plus de 135% de l'objectif atteint, pour ce défi lancé à la dernière seconde, sans être annoncé très longtemps, c'est un résultat plus qu

wikisource.org | 2019/3/26 20:09:52

La Rénovation du cadastre et la péréquation de l’impôt foncier Imprimer cet article

Sans doute, on ne manquera pas d’insister sur les mérites de cet impôt. Rentrant à échéance fixe, d’un produit assuré, d’une perception peu coûteuse, ne semble-t-il pas destiné à constituer la ressource suprême des momens difficiles ? Et cependant, si séduisante que soit cette

wikisource.org | 2018/1/12 19:54:08

Histoire de dix ans/Tome 2/Texte entier Imprimer cet article

Un peuple déchaîné, victorieux et maître de lui; trois générations de rois fuyant sur les mers; la bourgeoisie apaisant la foule, l’éconduisant, se donnant un chef; les nations qui s’agitent trompées dans leur espoir et regardant du côté de la France, immobile sous un roi nouveau

wikisource.org | 2018/1/4 14:54:49

Traité de Versailles 1919/10 Imprimer cet article

maritimes, les navires et bateaux des puissances alliées et associées bénéficieront, dans les eaux territoriales allemandes, du traitement qui sera accordé aux navires et bateaux de la nation la plus favorisée. Art. 272. — L’Allemagne accepte que, malgr

wikisource.org | 2019/6/30 21:34:44

Le Projet de réforme des Caisses d’épargne Imprimer cet article

Le rapport débute par ces mots : « Il est peu de questions qui méritent à un aussi haut degré l’attention de la chambre que celle des caisses d’épargne. » On est heureux d’entendre une voix autorisée énoncer cette affirmation, et l’étonnement est d’autant plus grand d

wikisource.org | 2019/10/13 16:32:54

Système des contradictions économiques ou Philosophie de la misère/Chapitre 04 Imprimer cet article

Paroles de la reine Victoria à la rentrée du parlement. Si quelque chose est propre à faire réfléchir les souverains, c’est que, spectateurs plus ou moins impassibles des calamités humaines, ils sont, par la constitution même de la société et la nature de leur pouvoir, dans l’impossibilit

wikisource.org | 2018/11/1 16:05:20

Dictionnaire analytique d’économie politique/C Imprimer cet article

gouvernemens. Les peuples se flattaient d’y trouver une sauvegarde contre l’excès des taxes territoriales  ; Et les gouvememens une garantie contre toute soustraction des terres à l’impôt foncier. On pouvait aussi le considérer spécialement comme le tableau fidèle de la richesse

wikisource.org | 2015/10/20 10:56:05

La Bourse (A. Cochut)/01 Imprimer cet article

de chaque ressort le soin d’adapter aux besoins de leurs localités le mécanisme des banques territoriales . Paris donna l’exemple. En vertu d’un décret de 28 mars 1852, une société représentée par trente et une personnes, et devant fournir un fonds de garantie de 25 millions de

wikisource.org | 2015/11/20 13:59:51

Débats de la Chambre des communes du Canada (hansard) - Le jeudi 24 février 1994 - Initiatives ministérielles Imprimer cet article

La Chambre reprend l'étude, interrompue le 23 février, de la motion: Que la Chambre approuve la politique budgétaire générale du gouvernement; ainsi que de l'amendement et du sous-amendement. M. Jack Frazer (Saanich-Les Îles-du-Golfe): Madame la Présidente, à partir de maintenant,

wikisource.org | 2019/9/24 20:23:45