-

Résultats 1 - 10 sur un total 3633 pour  Wikisource / EDF definie ehess municipale / Wikisource    (1821697 articles)

Dictionnaire de l’administration française/ADMINISTRATION Imprimer cet article

particulière. Sect. 2. — De l’administration en général. 8 . L’administration peut être définie l’ensemble des services publics destinés à concourir à l’exécution de la pensée du Gouvernement et à l’application des lois d’intérêt général. On confond souvent

wikisource.org | 2017/11/26 11:28:59

La Savoie depuis l’annexion à la France/01 Imprimer cet article

Forces productives du sol et richesses minérales du sous-sol. — Les mines des hurtières. En portant sa frontière au sommet des Alpes, la France a embrassé un pays et une population encore peu connus. Les idées les plus singulières se sont répandues au sujet de la Savoie et des Savoyards

wikisource.org | 2015/12/2 9:54:47

Traité instituant la Communauté européenne (1992) Imprimer cet article

M. Paul-Henri {{Pc|Spaak}, ministre des affaires étrangères; Baron J. Ch. Snoy et d'Oppuers , secrétaire général du ministère des affaires économiques, président de la délégation belge auprès de la Conférence intergouvernementale; Président de la République fédérale d’Allemagne

wikisource.org | 2016/2/17 21:03:16

Encyclopédie anarchiste/Diplomatie - Divorce Imprimer cet article

Pour le peuple, la diplomatie puise sa source dans le « droit » international et a pour but ou pour objet la tranquillité, la sûreté, la quiétude des nations, et le rôle du diplomate est de rechercher les moyens susceptibles de régler pacifiquement les conflits qui pourraient menacer

wikisource.org | 2018/12/5 11:25:49

Les Règles de la méthode sociologique/Chapitre 1 Imprimer cet article

après ce qui précède, croire qu’il n’y a de fait social que là où il y a organisation définie . Mais il est d’autres faits qui, sans présenter ces formes cristallisées, ont et la même objectivité et le même ascendant sur l’individu. C’est ce qu’on appelle les courants

wikisource.org | 2017/11/4 19:06:47

Convention d’application de l’accord de Schengen Imprimer cet article

Le Royaume de Belgique, la République fédérale d’Allemagne, la République française, le Grand-Duché de Luxembourg et le Royaume des Pays-Bas, ci-après dénommés les Parties contractantes, Se fondant sur l'Accord de Schengen du 14 juin 1985 relatif à la suppression graduelle des contrôle

wikisource.org | 2019/5/31 19:07:03

Monde/13 Imprimer cet article

130 QUESTIONS GÉNÉRALES. [ modifier ] LA SOCIÉTÉ. [ modifier ] La Société peut être définie par les caractères suivants : 1° L’ensemble constitué et relié ; 2° Des hommes groupés ; 3° Dont les forces et activités ; 4° Organisées en fonctions diverses et toutes solidaires

wikisource.org | 2016/1/22 6:47:58

Monde/Appendices Imprimer cet article

I. La Prévision sociologique mondiale. II. Plan mondial. III. Constitution mondiale. IV. Mundaneum et Cité mondiale. V. La Belgique et l’Organisation mondiale. I La Prévision sociologique mondiale SOMMAIRE. 1. Le problème. — 2. Difficulté et complexité du problème.

wikisource.org | 2016/1/22 6:55:40

Statut de 47 Imprimer cet article

de la personnalité civile, de l’autonomie financière et d’une organisation particulière définie par les articles ci-après de la présente loi. Article 2 L’égalité effective est proclamée entre tous les citoyens français. Tous les ressortissants de nationalité française

wikisource.org | 2012/12/15 13:56:40

La Monnaie et le mécanisme de l’échange/Texte entier Imprimer cet article

J’ai voulu, en composant cet ouvrage, décrire les différents systèmes de monnaie du monde entier, anciens ou modernes, les matières premières employées à faire de la monnaie, la réglementation du monnayage et de la circulation, les lois naturelles qui régissent cette circulation

wikisource.org | 2015/11/28 13:51:28