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Résultats 1 - 10 sur un total 16 pour  Wikisource / EDF definie effectues collecte / Wikisource    (1800311 articles)

Wikisource:Scriptorium/Février 2019 Imprimer cet article

Bonjour à tous... Je tenais à féliciter la communauté pour la participation et les résultats obtenus lors de ce premier mois de Défi 5000... Plus de 135% de l'objectif atteint, pour ce défi lancé à la dernière seconde, sans être annoncé très longtemps, c'est un résultat plus qu

wikisource.org | 2019/3/26 20:09:52

Convention d’application de l’accord de Schengen Imprimer cet article

durant une période limitée, des contrôles frontaliers nationaux adaptés à la situation seront effectués aux frontières intérieures. Si l'ordre public ou la sécurité nationale exigent une action immédiate, la Partie contractante concernée prend les mesures nécessaires et en informe

wikisource.org | 2019/5/31 19:07:03

Histoire de dix ans/Tome 3/Texte entier Imprimer cet article

1843. Table des matières Chapitre I Chapitre II Chapitre III Chapitre IV Chapitre V Chapitre VI Chapitre VII Chapitre VIII Chapitre IX Documents historiques TABLE DES MATIÈRES. DEPUIS La fin du MOIS DE d’octobre 1831 JUSQU’au commençement de l’année 1833 Chapitre

wikisource.org | 2018/1/4 14:57:10

De la Commune et des biens communaux en France Imprimer cet article

Les institutions municipales devront beaucoup à la science moderne. Jusqu’au milieu du XVIIIe siècle, ces institutions avaient été fort peu étudiées et assez mal définies ; après avoir subi longtemps une douloureuse oppression, elles avaient fini par tomber dans un humiliant discrédi

wikisource.org | 2015/10/15 19:58:59

Technologies PNIPAM pour les laboratoires sur puce/Chapitre 1/Section 2 Imprimer cet article

Maple_leaf_structure

Avec : ρ {\displaystyle \rho } la masse volumique du fluide (kg.m − 3 {\displaystyle ^{-3}} ) ; ℓ {\displaystyle \ell } la taille caractéristique du système (m) ; V {\displaystyle V} une vitesse caractéristique (m.s − 1

Loi fondamentale pour la République fédérale d’Allemagne Imprimer cet article

Sur la base de cette constatation, le Conseil parlementaire, représenté par ses présidents, a signé et promulgué la Loi fondamentale. Conformément à l'article 145, alinéa 3, la Loi fondamentale est ici publiée au Journal officiel fédéral [NdT : Cet avis de publication a paru dans

wikisource.org | 2019/5/31 18:45:13

Traité instituant la Communauté européenne (1992) Imprimer cet article

M. Paul-Henri {{Pc|Spaak}, ministre des affaires étrangères; Baron J. Ch. Snoy et d'Oppuers , secrétaire général du ministère des affaires économiques, président de la délégation belge auprès de la Conférence intergouvernementale; Président de la République fédérale d’Allemagne

wikisource.org | 2016/2/17 21:03:16

Loi n°78-17 du 6 Janvier 1978 sur l’informatique et les libertés Imprimer cet article

Ce document présente les modifications apportées à la loi du 6 janvier 1978 par la loi relative à la protection des personnes physiques à l’égard des traitements de données à caractère personnel. Seul le texte publié au Journal officiel du 7 août 2004 fait foi. Sommaire

wikisource.org | 2010/10/19 5:59:54

Décret n°2007-503 du 2 avril 2007 portant publication de la convention internationale contre le dopage dans le sport Imprimer cet article

La convention internationale contre le dopage dans le sport (ensemble deux annexes), adoptée à Paris le 19 octobre 2005, sera publiée au Journal officiel de la République française. [ modifier ] Article 2 Le Premier ministre et le ministre des affaires étrangères sont chargés, chacun

wikisource.org | 2010/10/13 16:18:49

Traité instituant la Communauté européenne (2006) Imprimer cet article

Par le présent traité, les Hautes Parties Contractantes instituent entre elles une Communauté européenne . Article 2 [ modifier ] La Communauté a pour mission, par l’établissement d’un marché commun, d’une Union économique et monétaire et par la mise en œuvre des politiques

wikisource.org | 2016/2/17 16:54:51