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Résultats 1 - 10 sur un total 134 pour  Wikipedia / Droit romain / Wikipedia    (2010242 articles)

Droit romain Imprimer cet article

Corpus_Iuris_Civilis_02

à l'œuvre législative de l'empereur Justinien . Elle se compose des différents recueils de droit écrits à la demande de l’empereur [ 1 ] . Elle est tout autant une compilation de textes antérieurs, menacés d'oubli et de disparition, que de nouveaux textes. Par son caractère de compilation

Hypothèque (droit romain) Imprimer cet article

L’ hypothèque est, en droit romain , l'un des modes de constitution d'une sûreté réelle, afin de procurer à un débiteur le crédit qui lui fait défaut. Le créancier qui n'a pas confiance en la solvabilité de son débiteur exige de lui, au moment où il traite, parfois même auparavant

wikipedia.org | 2018/7/10 5:24:32

Res (droit romain) Imprimer cet article

Le droit romain distingue, depuis la summa divisio de iure personarum , les personnes objets de droits et les choses , en latin res, sujets de droits. Le droit réel constitue en général un pouvoir immédiat sur une chose. Sommaire 1 Des « choses » et des « biens » 2

wikipedia.org | 2019/3/2 2:24:22

Action (droit romain) Imprimer cet article

L’ action (en latin actio ) est, en droit romain , le fait ou bien la faculté de recourir à l'autorité publique pour faire valoir ses droits selon une certaine forme de procédure. Les Romains pratiquèrent successivement trois systèmes. Sommaire 1 Procédure des actions de la

wikipedia.org | 2018/7/10 23:52:37

Adoption en droit romain Imprimer cet article

Acaugustus

L' adoption en droit romain était une pratique relativement courante, en particulier chez les sénateurs . Postérieure à la loi des Douze Tables (vers -450 ), elle visait alors à trouver un héritier ainsi qu'à établir des alliances entre familles , en transférant l'autorité du

Cautionnement (droit romain) Imprimer cet article

Le cautionnement est, en droit romain , une des sûretés qu'un créancier peut exiger de son débiteur. Il confère au créancier un droit contre une personne qui s'oblige à payer la dette à côté ou à défaut du débiteur principal, et s'oppose à la sûreté réelle ( hypothèque

wikipedia.org | 2018/7/10 5:46:55

Contrats réels en droit romain Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . En droit romain , les contrats peuvent divisés entre les re c'est-à-dire liés par le remise de la chose ( res ), les consensuels, et les contrats innomms

wikipedia.org | 2018/7/8 10:21:08

Histoire du droit des sûretés en France Imprimer cet article

Solon

article présente une histoire du droit des sûretés en France . Sommaire 1 Introduction 2 La Grèce et le monde Romain  : La découverte des sûretés 2.1 La Grèce : du gage à l'hypothèque 2.2 Rome : Vers l'hypothèque générale et occulte 3 L'identité Gauloise

Droit primitif Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Le droit primitif est l'ensemble des lois qui ont régi les sociétés avant que le droit ne soit codifié ou formalisé. Cette notion de droit s'applique

wikipedia.org | 2019/2/28 10:47:48

Droit de l'eau Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Le droit de l'eau est le domaine de la loi relative à la propriété, au contrôle et à l'utilisation de l' eau comme ressource. Il est plus étroitement li

wikipedia.org | 2019/6/11 7:19:47