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Résultats 1 - 10 sur un total 43 pour  Wikipedia / Droit naturel / Wikipedia    (2009286 articles)

Droit naturel Imprimer cet article

références  » En pratique : Quelles sources sont attendues ? Comment ajouter mes sources ? Le droit naturel (en latin jus naturale ) est l'ensemble des normes théoriques prenant en considération la nature de l' Homme et sa finalité dans le monde [ 1 ] . Le droit naturel

wikipedia.org | 2019/9/15 3:32:47

Chronologie du droit de l'environnement en France Imprimer cet article

Ile_Rouzic,_Fous_de_Bassan

Cette chronologie du droit de l’environnement en France montre l’évolution du droit de l'environnement en France de ses débuts au XVIII e  siècle à nos jours. L'histoire de ce droit est caractérisée par une évolution vers un droit intégré et plus transversal de l'environnement

Droit opposable Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Le terme droit opposable décrit l'aptitude d'un droit ou d'une situation juridique à voir leurs effets reconnus par des tiers. Le tiers n'est pas débiteur

wikipedia.org | 2019/2/28 10:44:21

Règle de droit Imprimer cet article

La règle de droit ou droit objectif est « la norme juridiquement obligatoire, quelle que soit sa source (règle légale, coutumière), son degré de généralité (règle générale, règle spéciale), sa portée (règle absolue, rigide, souple...) » [ 1 ] . D'après Jérôme Bonnard

wikipedia.org | 2019/7/17 7:10:21

Droit divin Imprimer cet article

Le droit divin concerne la justification d'un pouvoir non démocratique par le choix de Dieu . Ce choix est souvent exprimé par l'affirmation d'une généalogie, d'une « race choisie ». Dans l' Occident chrétien , la Réforme protestante ne modifia pas forcément cette doctrine l

wikipedia.org | 2019/4/30 11:08:10

Déclaration des droits de l'homme et du citoyen de 1789 Imprimer cet article

Le_Barbier_Dichiarazione_dei_diritti_dell%27uomo

reconnue par le Conseil constitutionnel depuis 1971 [ 9 ] . Ses dispositions font donc partie du droit positif français, et se placent au plus haut niveau de la hiérarchie des normes en France. Sommaire 1 Histoire 2 Sources 2.1 Origine des articles 2.2 Société des amis des

1747 en droit Imprimer cet article

1747 en droit Un article de Wikipedia, l'encyclopedie libre. Sauter a la navigation Sauter a la recherche Chronologies Années : 1744 1745 1746   1747   1748 1749 1750 Décennies : 1710 1720 1730   1740   1750 1760 1770 Siècles : XVII e  siècle

wikipedia.org | 2019/7/15 10:50:57

Michel Villey Imprimer cet articleFrise de Michel Villey

Caen Décès 24 juillet 1988 (à 74 ans) Nationalité Français Activités Philosophe du droit , historien du droit Père Pierre Villey Fratrie Daniel Villey Raymond Villey

wikipedia.org | 2019/6/5 17:52:57

Droit de propriété Imprimer cet article

Le droit de propriété est le droit d'user ( usus ), de profiter ( fructus ) et de disposer ( abusus ) d'une chose, d'en être le maître absolu et exclusif dans les conditions fixées par la loi . Dans le droit français, « La propriété est le droit de jouir et disposer des choses

wikipedia.org | 2018/6/1 13:45:55

Libre recherche scientifique Imprimer cet article

Fran%C3%A7ois_G%C3%A9ny_en_1894

Quelles sources sont attendues ? Comment ajouter mes sources ? Cet article concernant le droit doit être recyclé ( décembre 2014 ). Une réorganisation et une clarification du contenu paraissent nécessaires. Améliorez-le , discutez des points à améliorer ou précisez les sections