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Résultats 1 - 10 sur un total 13 pour  Wikipedia / Droit maritime / Wikipedia    (2014721 articles)

Abandon en droit maritime Imprimer cet article

recommandations des projets correspondants . Pour les articles homonymes, voir Abandon . En droit maritime , constitue une épave un navire qui a été abandonné par son équipage ou dont le propriétaire est inconnu ou qui néglige de procéder aux opérations de récupération ou

wikipedia.org | 2019/3/5 19:09:00

1848 en droit Imprimer cet article

Vous pouvez partager vos connaissances en l’améliorant ( comment ? ) selon les recommandations des projets correspondants . Chronologies Années : 1845 1846 1847   1848   1849 1850 1851 Décennies : 1810 1820 1830   1840   1850 1860 1870 Siècles : XVIII e

wikipedia.org | 2019/10/23 3:26:25

Tribunal maritime commercial (France) Imprimer cet article

Le tribunal maritime commercial trouve son origine dans les tribunaux de l’amirauté de l’Ancien Régime créés par l’ ordonnance sur la marine du 31 juillet 1681 relative à la police des ports, côtes et rivages de la mer, dite « ordonnance de Colbert ». Ces tribunaux sont compétent

wikipedia.org | 2019/10/20 4:56:23

Edgar Gold Imprimer cet articleFrise de Edgar Gold

Halifax , Nouvelle-Écosse en 1967. Il a obtenu un baccalauréat en arts et un baccalauréat en droit de l' Université Dalhousie . Il a également obtenu un doctorat en droit maritime international de l' Université du Pays de Galles . Il a été accepté au Barreau de la Nouvelle-cosse

wikipedia.org | 2019/3/3 2:08:24

Droit des contrats spéciaux en France Imprimer cet article

Le droit des contrats spéciaux en France est une branche du droit français qui étudie des contrats ayant un régime juridique dérogatoire au droit commun des contrats en France . Sommaire 1 Objet d'un contrat spécial 2 Qualification d'un contrat spécial 2.1 Méthode 2.2

wikipedia.org | 2019/2/28 10:04:46

Joseph-Marie Bipoun-Woum Imprimer cet article

modifier le code - modifier Wikidata Joseph-Marie Bipoun-Woum est professeur émérite de droit des Universités du Cameroun , ancien doyen de la faculté des sciences juridiques et politiques de l' Université de Yaoundé II et ancien ministre camerounais de la culture, puis de la Jeunesse

wikipedia.org | 2019/10/26 8:36:43

Prosper Weil Imprimer cet articleFrise de Prosper Weil

Professeur à l' université de droit Paris II Panthéon-Assas et membre de l' Académie des sciences morales et politiques de l’ Institut de France , section « Législation, droit public et jurisprudence », il est l'un des co-auteurs des Grands arrêts de la jurisprudence administrative

wikipedia.org | 2019/10/29 0:16:11

État en droit international Imprimer cet article

compréhensible. Discutez des points à améliorer en page de discussion . Cet article concernant le droit doit être recyclé ( février 2015 ). Une réorganisation et une clarification du contenu paraissent nécessaires. Améliorez-le , discutez des points à améliorer ou précisez

wikipedia.org | 2019/10/7 21:57:05

Loi du 17 décembre 1926 relative à la répression en matière maritime Imprimer cet article

La loi du 17 décembre 1926 relative à la répression en matière maritime , autrefois appelée code disciplinaire et pénal de la marine marchande (CDPMM), est un texte normatif français. Histoire [ modifier | modifier le code ] La loi portant code disciplinaire et pénal de la marine

wikipedia.org | 2019/4/25 21:56:56

Albert Lilar Imprimer cet articleFrise de Albert Lilar

Lilar était docteur en droit et avocat renommé de droit maritime et droit international privé à Anvers, et président du Comité maritime international. Il fut aussi professeur de droit à l’ Université libre de Bruxelles et la Vrije Universiteit Brussel . Il était l'époux

wikipedia.org | 2018/12/19 11:22:50